Déposée le 26 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DHJ INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATMOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DHJ INTERNATIONAL domicilié(e) 4, rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 320 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION, BDSA domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France.
La marque ATMOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DHJ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 4, rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT - 67600 - France - SIREN 916320237
BOUJU DERAMBURE BUGNION, BDSA - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; vêtements en amiante pour la protection contre les accidents ; chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; gants de protection contre les rayons X à usage industriel, gants pour la protection contre les accidents ; casques et masques de protection contre les accidents. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus d'ameublement, aérostatiques (étoffe imperméable pour ballon), linges de bain (à l'exception de l'habillement), brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus de coton, cotonnades, linges de lit, linges de maison, linges de table (en matières textiles), matières filtrantes (matières textiles), flanelle (tissu), tissus synthétiques, tissus pour la lingerie, tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles non tissées (textiles), revêtements de meubles en matières textiles, tissus à usage textile, tulles, velours ; textiles de renfort, de doublure ou de triplure pour vêtements ; entoilages, entoilages thermo-adhésifs ou non, plastrons et entoilages préfabriqués pour vêtements ; adhésifs (tissus) collables à chaud ; tissu chenillé ; crêpe, damas, moleskine, jersey, jute, étoffes de laine, tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de soie ; non-tissés (textile) ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toile à matelas ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus imitant la peau d'animaux ; taffetas (tissus) ; couvertures de lit ou de table, toiles cirées (nappes). Vêtements, chaussures et chapellerie, et notamment bonnets, gants (habillement), vêtements confectionnés, pantalons, parkas.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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