Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE sms
DHCM Développement Humain – Conseil et Management, SARL

Numéro de dépôt :
3732609
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
SEVE sms de DHCM Développement Humain – Conseil et Management

Présentation de la marque SEVE sms

Déposée le 23 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DHCM Développement Humain – Conseil et Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVE sms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DHCM Développement Humain – Conseil et Management domicilié(e) 7 allée des pampres - 38640 - CLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DHCM Développement Humain – Conseil et Management domicilié(e) 7 allée des pampres - 38640 - CLAIX - France.

La marque SEVE sms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE sms est expirée depuis le 23 avril 2020.

DHCM Développement Humain – Conseil et Management a également déposé les autres marques suivantes : EPIS sms


DHCM Développement Humain – Conseil et Management, SARL - 7 allée des pampres - 38640 - CLAIX - France


DHCM Développement Humain – Conseil et Management - 7 allée des pampres - 38640 - CLAIX - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 23 novembre 2010 - Retrait partiel n°536099 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de coiffure.