Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIS sms
DHCM – Développement Humain Conseil et Management, EURL

Numéro de dépôt :
4035288
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
EPIS sms de DHCM – Développement Humain Conseil et Management

Présentation de la marque EPIS sms

Déposée le 26 septembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DHCM – Développement Humain Conseil et Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EPIS sms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DHCM – Développement Humain Conseil et Management domicilié(e) 7 allée des Pampres - 38640 - CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 801 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DHCM – Développement Humain Conseil et Management domicilié(e) 7 allée des Pampres - 38640 - CLAIX - France.

La marque EPIS sms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIS sms est expirée depuis le 26 septembre 2023.

DHCM – Développement Humain Conseil et Management a également déposé les autres marques suivantes : SEVE sms


DHCM – Développement Humain Conseil et Management, EURL - 7 allée des Pampres - 38640 - CLAIX - France - SIREN 502801475


DHCM – Développement Humain Conseil et Management - 7 allée des Pampres - 38640 - CLAIX - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.