Déposée le 29 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DHBS GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « cigarette-eco.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DHBS GROUPE domicilié(e) 156 Rue de Saussure - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 543 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DHBS GROUPE, M. TOUITI Charfeddine domicilié(e) 156 Rue de Saussure - 75017 - PARIS - France.
La marque cigarette-eco.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cigarette-eco.com est expirée depuis le 29 novembre 2023.
DHBS GROUPE, SARL - 156 Rue de Saussure - 75017 - PARIS - France - SIREN 798543591
DHBS GROUPE, M. TOUITI Charfeddine - 156 Rue de Saussure - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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