Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPYVEIL
DHAUSSY Alphonse

Numéro de dépôt :
1288958
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1994

Présentation de la marque CEPYVEIL

Déposée le 7 novembre 1984 par DHAUSSY Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEPYVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DHAUSSY Alphonse domicilié(e) 7, rue Carnot, 59141 IWUY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert. - France.

La marque CEPYVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPYVEIL est expirée depuis le 7 novembre 1994.

DHAUSSY Alphonse a également déposé les autres marques suivantes : WAITOR , OXFORT , GLACYS , CHEMIR , VINALDO , CHEMICEP , OXFORT


DHAUSSY Alphonse - 7, rue Carnot, 59141 IWUY. - France


ECREPONT Robert. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Vins.