Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dharma International Association D.I.A.
Dharma International Association (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3162007
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
29/04/2012
Dharma International Association D.I.A. de Dharma International Association

Présentation de la marque Dharma International Association D.I.A.

Déposée le 29 avril 2002 par l'association loi 1901 Dharma International Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Dharma International Association D.I.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Dharma International Association domicilié(e) 10 impasse des Ramières,07220 Viviers - 07220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dharma International Association domicilié(e) 10 impasse des Ramières,07220 Viviers - 07220 - France.

La marque Dharma International Association D.I.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dharma International Association D.I.A. est expirée depuis le 29 avril 2012.


Dharma International Association (Association loi 1901) - 10 impasse des Ramières,07220 Viviers - 07220 - France


Dharma International Association - 10 impasse des Ramières,07220 Viviers - 07220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, encens, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, osier, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Tissus à usage textile ; linge de maison, de lit, de table (à l'exception du linge de table en papier) ; étoffes pour meubles Vêtements, chaussures, chapellerie Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles Publication de livres. Production de films. Montage de bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'événements à buts culturels, spirituelles ou éducatifs. Activités culturelles, spirituelles ou éducatives. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.