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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGV ASSURANCES
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COMPAGNIE DES ELEVEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES ELEVEURS
DGV ASSURANCES, SARL

Numéro de dépôt :
4233892
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
COMPAGNIE DES ELEVEURS de DGV ASSURANCES

Présentation de la marque COMPAGNIE DES ELEVEURS

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGV ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES ELEVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGV ASSURANCES domicilié(e) 5 RUE DES BASSES FOUASSIERES, BP 21015 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 568 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGV ASSURANCES, Mme. Maud FROUIN domicilié(e) 5 RUE DES BASSES FOUASSIERES, BP 21015 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque COMPAGNIE DES ELEVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES ELEVEURS arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

DGV ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES ELEVEURS , APCC L ASSURANCE DES PROFESSIONNELS DU CHIEN ET DU CHAT


DGV ASSURANCES, SARL - 5 RUE DES BASSES FOUASSIERES, BP 21015 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 487568891


DGV ASSURANCES, Mme. Maud FROUIN - 5 RUE DES BASSES FOUASSIERES, BP 21015 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Assurances ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.