Présentation de la marque The different powder way
Déposée le 30 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « The different powder way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DGTEC domicilié(e) 304, rue de corporat,38430 Moirans - 38430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 916 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGTEC Pierre Paul JOBERT domicilié(e) 304, rue de corporat,38430 Moirans - 38430 - France.
La marque The different powder way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DGTEC (S.A.S.) - 304, rue de corporat,38430 Moirans - 38430 - France - SIREN 432916435
DGTEC Pierre Paul JOBERT - 304, rue de corporat,38430 Moirans - 38430 - France
Inscription le 21 juin 2004 - Changement d'adresse n°394837 - Publication au BOPI 2004-06-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Produits chimiques, céramiques ou minéraux, notamment sous forme de poudres micro ou nanométriques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Métaux communs et leurs alliages notamment sous forme de poudres micro ou nanométriques. Compositions, sous forme de poudres micro ou nanométriques, à base de métaux communs et leurs alliages. Evaluations, estimations et recherches des les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Recherches scientifiques à but médical. Expertises techniques (travaux d'ingénieurs). Services de concession de licences en matière de propriété intellectuelle. Tous ces services étant notamment relatifs aux poudres micro ou nanométriques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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