Déposée le 3 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGTec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « NO REPLICA SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DGTec domicilié(e) 178 rue de Mayoussard,38430 MOIRANS - 38430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 916 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGTec Guy BARET domicilié(e) 178 rue de Mayoussard,38430 MOIRANS - 38430 - France.
La marque NO REPLICA SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DGTec (S.A.S) - 178 rue de Mayoussard,38430 MOIRANS - 38430 - France - SIREN 432916435
DGTec Guy BARET - 178 rue de Mayoussard,38430 MOIRANS - 38430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Composition ou produit chimique luminophore. Tous ces produits étant notamment destinés au marquage et à l'authentification de produits. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments de détection. Tous ces produits étant notamment destinés à la détection de produits de marquage et d'authentification.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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