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Marques déposées par la société DGS Transports Sogaris 174
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TRANS SYSTEME ETOILE TSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS SYSTEME ETOILE TSE
DGS Transports Sogaris 174

Numéro de dépôt :
96642626
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque TRANS SYSTEME ETOILE TSE

Déposée le 20 septembre 1996 par la société DGS Transports Sogaris 174 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS SYSTEME ETOILE TSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société DGS Transports Sogaris 174 domicilié(e) 94564 RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 233 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUY MANCEAU DGS TRANSPORTS - France.

La marque TRANS SYSTEME ETOILE TSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS SYSTEME ETOILE TSE est expirée depuis le 20 septembre 2006.


DGS Transports Sogaris 174 - 94564 RUNGIS CEDEX - France - SIREN 328233176


Mr GUY MANCEAU DGS TRANSPORTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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