Déposée le 7 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGL Finance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGL Finance domicilié(e) 7, Place de Tourny, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 669 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DgL Finance - France.
La marque CASALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DGL Finance - SARL - 7, Place de Tourny, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 377669254
DgL Finance - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, succédanés de toutes ces matières, à savoir objet d'art en bois, boites en bois, caillebotis non métalliques, porte revues, portes de meubles.Ustensiles et récipients pour la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué; verrerie, porcelaine et faïences à savoir objets d'art en porcelaine, en terre cuite, vases non en métaux précieux, assiettes, saladiers et tasses non en métaux précieux, services à café, théières.Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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