Déposée le 13 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DgL Finance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART ET MATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DgL Finance domicilié(e) Siège social: 7, Place de Tourny, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 669 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DgL Finance - France.
La marque ART ET MATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DgL Finance - SARL - Siège social: 7, Place de Tourny, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 377669254
DgL Finance - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Meubles, glaces, cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, succédanés de toutes ces matières.Ustensiles et récipients pour la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Tapis, paillassons, nattes, et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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