SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES.
Présentation de la marque SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES.
Déposée le 18 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES. est expirée depuis le 18 novembre 2003.
DGINIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01