Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES.
DGINIE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
93493403
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES.

Déposée le 18 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DGINIE domicilié(e) 26, PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 840 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES. est expirée depuis le 18 novembre 2003.

DGINIE a également déposé les autres marques suivantes : scottage , SANDYPAT , LE VENT DU MOMENT , scottage , SCOTTAGE


DGINIE (SOCIETE ANONYME) - 26, PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 321840779


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Vêtements, chaussures, chapellerie