YELLOW ROYAL DGF, Société anonyme
Présentation de la marque YELLOW ROYAL
Déposée le 3 août 1993 par la Société Anonyme (SA) DGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YELLOW ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DGF domicilié(e) Zone Industrielle des Cettons,78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2243362) - 78570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 958 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11 rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2243362) - 78164 - France.
La marque YELLOW ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YELLOW ROYAL est expirée depuis le 26 mai 2013.
DGF a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW ITALY , CAP DISTRIB , DGF , CAPITOLE DISTRIBUTION , YELLOW PERIGORD , ROYALISSIME , DGF ROYAL , INTERNATIONAL CULINARY SCHOOL , YELLOW , SNOBINETTE
DGF, Société anonyme - Zone Industrielle des Cettons,78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2243362) - 78570 - France - SIREN 339958951
CABINET THIBON-LITTAYE - 11 rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2243362) - 78164 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Renouvellement avec limitation le 26 mai 2003 n°2243362 - Publication au BOPI 2003-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 25 janvier 2006 - renonciation partielle n°426949 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380757 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183182 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 13 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173396 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209885 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380756 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 3 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173100 - Publication au BOPI 1994-06-03
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Viandes ; extraits de viande ; viandes conservées ; jus de viande ; gelées de viande ; viande de porc ; viande de bœuf ; croquettes alimentaires ; moelle à usage alimentaire ; foie ; volailles ; gibiers ; casse (gibier) ; œufs d'escargots (pour la consommation) ; charcuterie ; jambon ; lard ; tripes ; saucisses ; saucissons ; salaisons ; saindoux ; boudin (charcuterie) ; pâtés de foie ; produits de la pêche ; poissons ; poissons conservés ; mets à base de poissons ; filets de poissons ; sardines ; anchois ; harengs ; thon ; coquillages (non vivants) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivantes) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; mollusques comestibles (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; paloudres (non vivantes) ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; pois conservés ; petits pois conservés (légumes) ; carottes ; conservées ; haricots verts conservés ; carottes cuites ; haricots verts cuits ; pois cuits ; petits pois ; cuits ; lentilles conservées (légumes) ; pickles ; purées de tomates ; jus de tomate pour la cuisine ; salades de légumes ; piccalilli ; oignons conservés (légumes) ; herbes potagères conservées ; cornichons ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; extraits d'algues à usage alimentaire ; choucroute ; chips (pommes de terre) ; pommes chips ; champignons conservés ; truffes conservées ; jus végétaux pour la cuisine ; préparations pour faire des bouillons ; bouillons ; concentrés (bouillons) ; consommés ; préparations pour faire du potage ; potages ; julienne (potage) ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits congelés ; fruits séchés ; fruits cuits ; fruits confits ; fruits en compote ; purées de fruits ; fruits en purée ; gelées de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; fruits cuits ; fruits cristallisés ; pulpes de fruits ; écorces de fruits (zestes) ; poires conservées ; poires séchées ; poires cuites ; poires en purée ; poires en purée pour préparation alimentaire ; poires en sirop ; poires en crème ; pommes conservées ; pommes séchées ; pommes cuites ; pommes en purée ; pommes en purée pour préparation alimentaire ; pommes en sirop ; pommes en crème ; cerises conservées ; cerises séchées ; cerises cuites ; cerises en purée ; cerises en purée pour préparation alimentaire ; cerises en sirop ; cerises en crème ; mandarines conservées ; mandarines séchées ; mandarines cuites ; mandarines en purée ; mandarines en purée pour préparation alimentaire ; mandarines en sirop ; mandarines en crème ; oranges conservées ; oranges séchées ; oranges cuites ; oranges en purée ; oranges en purée pour préparation alimentaire ; oranges en sirop ; oranges en crème ; raisins conservés ; raisins séchés ; raisins secs ; raisins cuits ; raisins en purée ; raisins en purée pour préparation alimentaire ; raisins en sirop ; raisins en crème ; prunes conservées ; prunes séchées ; prunes cuites ; prunes en purée ; prunes en purée pour préparation alimentaire ; prunes en sirop ; prunes en crème ; pêches conservées ; pêches séchées ; pêches cuites ; pêches en purée ; pêches en purée pour préparation alimentaire ; pêches en sirop ; pêches en crème ; brugnons conservés ; brugnons séchés ; brugnons cuits ; brugnons en purée ; brugnons en purée pour préparation alimentaire ; brugnons en sirop ; brugnons en crème ; abricots conservés ; abricots séchés ; abricots cuits ; abricots en purée ; abricots en purée pour préparation alimentaire ; abricots en sirop ; abricots en crème ; bananes conservées ; bananes séchées ; bananes cuites ; bananes en purée ; bananes en purée pour préparation alimentaire ; bananes en sirop ; bananes en crème ; ananas conservés ; ananas ; séchés ; ananas cuits ; ananas en purée ; ananas en purée pour préparation alimentaire ; ananas en sirop ; ananas en crème ; citrons conservés ; citrons séchés ; citrons cuits ; citrons en purée ; citrons en purée pour préparation alimentaire ; citrons en sirop ; citrons en crème ; mangues conservées ; mangues séchées ; mangues cuites ; mangues en purée ; mangues en purée pour préparation alimentaire ; mangues en sirop ; mangues en crème ; noix de coco séchées ; coco rapé ; coco conservé ; coco séché ; coco cuit ; coco en purée ; coco en purée pour préparation alimentaire ; coco en sirop ; coco en crème ; fruits de la passion conservés ; fruits de la passion séchés ; fruits de la passion cuits ; fruits de la passion en purée ; fruits de la passion en purée pour préparation alimentaire ; fruits de la passion en sirop ; fruits de la passion en crème ; fraises conservées ; fraises séchées ; fraises cuites ; fraises en purée ; fraises en purée pour préparation alimentaire ; fraises en sirop ; fraises en crème ; myrtilles conservées ; myrtilles séchées ; myrtilles cuites ; myrtilles en purée ; myrtilles en purée pour préparation alimentaire ; myrtilles en sirop ; myrtilles en crème ; griottes conservées ; griottes ; séchées ; griottes cuites ; griottes en purée ; griottes en purée pour préparation alimentaire ; griottes en sirop ; griottes en crème ; cassis conservés ; cassis séchés ; cassis cuits ; cassis en purée ; cassis en purée pour préparation alimentaire ; cassis en sirop ; cassis en crème ; framboises conservées ; framboises séchées ; framboises cuites ; framboises en purée ; framboises en purée pour préparation alimentaire ; framboises en sirop ; framboises en crème ; mûres conservées ; mûres séchées ; mûres cuites ; mûres en purée ; mûres en purée pour préparation alimentaire ; mûres en sirop ; mûres en crème ; groseilles conservées ; groseilles séchées ; groseilles cuites ; groseilles en purée ; groseilles en purée pour préparation alimentaire ; groseilles en sirop ; groseilles en crèmes ; olives conservées ; fèves conservées ; arachides préparées ; noix préparées ; amandes préparées ; dattes ; œufs ; œufs en poudre ; blanc d'œuf ; jaune d'œuf ; caviar ; lait ; lait en poudre ; petit lait ; lait entier ; lait entier en poudre ; lait écrémé ; lait écrémé en poudre ; lait demi-écrémé ; lait demiécrémé en poudre ; produits laitiers ; képhir ; koumys ; présure ; caséine à usage alimentaire ; fromages ; crème (produits laitiers) ; crème stérilisée ; crème au beurre ; crème pâtissière ; crème fouettée ; crème renversée ; crème anglaise ; boissons lactées ; yaourts ; beurres ; beurres concentrés ; crèmes de beurre ; beurres d'arachide ; beurres de cacao ; beurres de coco ; margarines ; gelées ; gelées comestibles ; confitures ; gingembre (confiture) ; marmelades ; compotes ; gélatine à usage alimentaire ; gélatine pour aliments ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; suif comestible ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; graisses de coco ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; huiles comestibles ; huile de coco ; huile de colza comestible ; huile de maïs ; huile de noix ; de palmier (alimentation) ; huile de tournesol comestible ; huile d'olive comestible ; huile de palme (alimentation) ; huile d'arachide, huile de navette comestible ; pollen préparé pour l'alimentation ; protéines pour l'alimentation humaine ; albumine à usage alimentaire ; alginates à usage alimentaire ; tofu. Café ; aromates de café ; café vert ; boissons à base de café ; café au lait ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; chicorée (succédané du café) ; infusions non médicinales ; thé ; cacao ; produits de cacao ; boissons à base de cacao ; cacao au lait ; chocolat ; d'œufs en chocolat ; chocolat noir ; chocolat noir en plaque ; chocolat noir en morceaux ; chocolat noir en poudre ; chocolat noir en crème ; chocolat au lait ; chocolat au lait en plaque ; chocolat au lait en morceaux ; chocolat au lait en poudre ; chocolat au lait en crème ; chocolat blanc ; chocolat blanc en plaque ; chocolat blanc en morceaux ; chocolat blanc en poudre ; chocolat blanc en crème ; boissons à base de chocolat ; chocolat au lait (boisson) ; glucose à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; sucre ; d'œufs en sucre ; sucre candi à usage alimentaire ; sucreries ; sucreries pour la décoration. d'arbres de Noël ; édulcorants naturels ; miel ; fécule à usage alimentaire ; mets à base de farine ; farines ; farines alimentaires ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; farine de soja ; mets à base de farine ; farine de blé ; farine de fèves ; semoule ; fleur de farine ; levain ; levure ; poudre pour faire lever ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; extraits de malt pour l'alimentation ; pain ; petits pains ; pain azyme ; pain d'épice ; pâtisseries ; pâte pour gâteaux ; pâte feuilletée pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; croissant (pâtisserie) ; macarons (pâtisserie) ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; toutes ; peties fours (pâtisserie) ; gaufres ; bricelets ; brioches ; gâteaux ; tartes ; poudings ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; confiseries ; confiseries à base d'amande ; confiseries à base d'arachides ; pâte d'amandes ; pastilles (confiserie) ; réglisse (confiserie) ; bâtons de réglisse (confiserie) ; fondants (confiseries) ; bonbons ; caramels (bonbons) ; menthe pour la confiserie ; bonbons à la menthe ; pralines ; gommes à mâcher ; décorations comestibles pour gâteaux ; biscuits ; biscuits de malt ; biscottes ; biscuiterie ; petits-beurre ; crèmes glacées ; glace brute ; glace naturelle ; glace artificielle ; glaces à rafraîchir ; glaces alimentaires ; glaces comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; liants pour glaces alimentaires ; liaisons pour glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; eau de mer (pour la cuisine) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sauce tomate ; épices ; sel ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; poivre ; moutarde ; farine de moutarde ; cannelle (épice) ; câpres ; noix muscade ; vinaigre ; vinaigre de bière ; piments (assaisonnements) ; safran (assaisonnement) ; condiments ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; sauces (à l'exception des sauces à salade) ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; algues (condiments) ; chow-chow (condiment) ; clous de girofle ; cari (condiment) ; cary (condiment) ; gingembre (condiment) ; curcuma à usage alimentaire ; curry (condiment) ; relish (condiment) ; quatre-épices ; amidon à usage alimentaire ; produits amylacés à usage alimentaire ; riz ; tapioca ; farine de tapioca à usage alimentaire ; sagou ; couscous (semoule) ; gruaux pour l'alimentation humaine ; aliments à base d'avoine ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine écachée ; avoine mondée ; farine d'orge ; orge égrugé ; orge mondé ; paillettes de maïs ; farine de maïs ; flocons de maïs ; paillettes de maïs ; maïs ; grillé ; maïs ; grillé et éclaté (pop corn) ; maïs moulu ; extraits de malt pour l'alimentation ; malt pour l'alimentation ; maltose ; massepain ; mélasse ; sirop de mélasse ; bouillie alimentaire à base de lait ; ferments pour pâtes ; pâtes alimentaires ; macaronis ; nouilles ; vermicelles ; spaghetti ; ravioli ; pizzas ; anis (graines) ; anis étoilé ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; crêpes (alimentation) ; gelées royales pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; liaisons pour saucisses ; liants pour saucisses ; produits de minoterie ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; sandwiches ; sushi. Produits agricolesnon compris dans d'autres classes ; produits de l'élevage ; produits horticoles ; non compris dans d'autres classes ; produits forestiers non compris dans d'autres classes ; canne à sucre ; agrumes ; fruits frais ; poires (fruits) ; pommes ; cerises ; mandarines ; oranges ; raisins ; prunes ; pêches ; brugnons ; abricots ; bananes ; ananas ; citrons ; mangues ; fruits de la passion ; fraises ; myrtilles ; griottes ; cassis ; framboises ; mûres ; groseilles ; baies de genevrier ; noisettes ; noix ; amandes (fruits) ; arachides (fruits) ; olives fraîches ; marrons frais ; châtaignes fraîches ; chicorée (salade) ; racines de chicorée ; noix de coco ; pistaches ; cerneaux de noix ; graines de pommes de pin ; amandes décortiquées ; noisettes décortiquées ; pistaches décortiquées ; amande rapée ; noix de cola ; noix de kola ; caroubes ; marc (résidu de fruits) ; légumes frais ; carottes ; poirreaux (porreaux) ; pois frais ; betteraves ; laitues ; champignons frais ; oignons frais (légumes) ; lentilles fraîches (légumes) ; pommes de terre ; haricots verts ; racines alimentaires ; courges ; concombres ; graines non comprises dans d'autres classes ; graines (céréales) ; fèves fraîches ; malt ; blé ; issues de blé ; son de blé ; maïs ; tourteaux de maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; plantes ; plants ; herbes potagères fraîches ; salades vertes (plantes) ; piments (plantes) ; rhubarbe ; orties ;pollen (matière première) ; fèves brutes de cacao ; tourteaux de colza ; seigle ; sésame ; son de céréales ; tourteaux ; truffes fraîches ; cônes de houblon ; houblon ; copra ; orge ; froment ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour les animaux ; animaux vivants ; poissons vivants ; homards (vivants) ; coquillages (vivants) ; crustacés (vivants) ; huîtres (vivantes) ; langoustes (vivantes) ; mollusques (vivants) ; volailles (animaux vivants) ; œufs de poissons ; produits pour laitières ; pâtés ; vinasse (résidu de vinification) ; Boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons non alcooliques ; lait d'amandes (boisson) ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; boissons non alcooliques ; eau de Seltz ; eaux (boissons) ; eaux de table ; eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales (boissons) ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; eaux gazeuses ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; boissons à base de petit-lait ; lait d'amandes (boisson) ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; eaux lithinées ; bière de malt ; moût de malt ; eaux minérales (boissons) ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; moûts ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; boissons à base de petit-lait ; moût de raisin ; salsepareille (boisson non alcoolique) ; eau de Seltz ; sirop pour boissons ; sodas ; sorbets (boissons) ; eaux de table ; jus de tomates (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vin de liqueur ; vin muscat ; piquette ; cidres ; cocktails ; curaçao ; liqueurs ; amers (liqueurs) ; anis (liqueur) ; alcool de menthe ; anisette ; eaux-de-vie ; eaux-de-vie de fruits ; eaux-de-vie de grains ; eaux-de-vie de vin ; eaux-de-vie de marc ; eaux-de-vie de cidre ; eaux-de-vie de moût de céréales ; eaux-de-vie de canne à sucre ; eaux-de-viede poire ; eaux-de-vie de cerise ; eaux-de-vie de mirabelle ; eaux-de-vie de prune ; eaux-de-vie d
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.