Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DGF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YELLOW PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DGF domicilié(e) Zone Industrielle des Cettons, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2079329) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON LITTAYE domicilié(e) (dossier no 2079329) - France.
La marque YELLOW PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DGF (société anonyme) - Zone Industrielle des Cettons, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2079329) - France
Cabinet THIBON LITTAYE - (dossier no 2079329) - France
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380757 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1996 n°2079329 - Publication au BOPI 1996-11-28
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380756 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209885 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 12 juin 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°186077 - Publication au BOPI 1995-06-12
Inscription le 16 février 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°181737 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181738 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183182 - Publication au BOPI 1995-03-20
- Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.- Café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés au café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graisses, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.- Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des Bières, des vins, des vins mousseux et eaux-de-vie)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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