SNOBINETTE DGF Société anonyme
Présentation de la marque SNOBINETTE
Déposée le 3 août 1993 par la Société Anonyme (SA) DGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOBINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DGF domicilié(e) Zone industrielle des Gettons,78570 CHANTELOUP LES VIGNES,FRANCE (dossier no 2243376) - 78570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 958 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11 rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2243376) - 78164 - France.
La marque SNOBINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOBINETTE est expirée depuis le 26 mai 2013.
DGF a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW ITALY , CAP DISTRIB , YELLOW ROYAL , DGF , CAPITOLE DISTRIBUTION , YELLOW PERIGORD , ROYALISSIME , DGF ROYAL , INTERNATIONAL CULINARY SCHOOL , YELLOW
DGF Société anonyme - Zone industrielle des Gettons,78570 CHANTELOUP LES VIGNES,FRANCE (dossier no 2243376) - 78570 - France - SIREN 339958951
CABINET THIBON-LITTAYE - 11 rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2243376) - 78164 - France
Errata - Publication au BOPI 1993-52
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243376 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 3 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173100 - Publication au BOPI 1994-06-03
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380757 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183182 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209885 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380756 - Publication au BOPI 2003-11-03
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Viandes; extraits de viande; viandes conservées; jus de viande; gelées de viande; viande de porc; viande de buf; croquettes alimentaires; moelle à usage alimentaire; foie; volailles; gibiers; casse (gibier); ufs d'escargots (pour la consommation); charcuterie; jambon; lard; tripes; saucisses; saucissons; salaisons; saindoux; boudin (charcuterie); pâtés de foie; produits de la pêche; poissons; poissons conservés; mets à base de poissons; filets de poisson; sardines; anchois; harengs; thon; coquillages (non vivants); crustacés (non vivants); écrevisses (non vivantes); homards (non vivants); langoustes (non vivantes); crevettes grises (non vivantes); crevettes roses (bouquets) (non vivantes); mollusques comestibles (non vivants); huîtres (non vivantes); moules (mollusques) (non vivantes); palourdes (non vivantes); légumes conservés; légumes séchés; légumes cuits; pois conservés; petits pois conservés (légumes); carottes conservées; haricots verts conservés; carottes cuites; haricots verts cuits; pois cuits; petits pois cuits; lentilles conservées (légumes); pickles; purées de tomates; jus de tomate pour la cuisine; salades de légumes; piccalilli; oignons conservés (légumes);herbes potagères conservées; cornichons; graines de soja conservées à usage alimentaire; extraits d'algues à usage alimentaire; choucroute; chips (pommes de terre); pommes chips; champignons conservés; truffes conservées; jus végétaux pour la cuisine; préparations pour faire des bouillons; bouillons; concentrés (bouillons); consommés; préparations pour faire du potage; potages; julienne (potage); fruits conservés; fruits conservés dans l'alcool; fruits congelés; fruits séchés; fruits cuits; fruits confits; fruits en compote; purées de fruits; fruits en purée; gelées de fruits; salades de fruits; tranches de fruits; fruits cuits; fruits cristallisés; pulpes de fruits; écorces de fruits (zestes); poires conservées; poires séchées; poires cuites; poires en purée; poires en purée pour préparation alimentaire; poires en sirop; poires en crème; pommes conservées; pommes séchées; pommes cuites; pommes en purée; pommes en purée pour préparation alimentaire; pommes en sirop; pommes en crème; cerises conservées; cerises séchées; cerises cuites; cerises en purée; cerises en purée pour préparation alimentaire; cerises en sirop; cerises en crème; mandarines conservées; mandarines séchées; mandarines cuites;mandarines en purée; mandarines en purée pour préparation alimentaire; mandarines en sirop; mandarines en crème; oranges conservées; oranges séchées; oranges cuites; oranges en purée; oranges en purée pour préparation alimentaire; oranges en sirop; oranges en crème; raisins conservés; raisins séchés; raisins secs; raisins cuits; raisins en purée; raisins en purée pour préparation alimentaire; raisins en sirop; raisins en crème; prunes conservées; prunes séchées; prunes cuites; prunes en purée; prunes en purée pour préparation alimentaire; prunes en sirop; prunes en crème; pêches conservées; pêches séchées; pêches cuites; pêches en purée; pêches en purée pour préparation alimentaire; pêches en sirop; pêches en crème; brugnons conservés; brugnons séchés; brugnons cuits; brugnons en purée; brugnons en purée pour préparation alimentaire; brugnons en sirop; brugnons en crème; abricots conservés; abricots séchés; abricots cuits; abricots en purée; abricots en purée pour préparation alimentaire; abricots en sirop; abricots en crème; bananes conservées; bananes séchées; bananes cuites; bananes en purée; bananes en purée pour préparation alimentaire;bananes en sirop; bananes en crème; ananas conservés; ananas séchés; ananas cuits; ananas en purée; ananas en purée pour préparation alimentaire; ananas en sirop; ananas en crème; citrons conservés; citrons séchés; citrons cuits; citrons en purée; citrons en purée pour préparation alimentaire; citrons en sirop; citrons en crème; mangues conservées; mangues séchées; mangues cuites; mangues en purée; mangues en purée pour préparation alimentaire; mangues en sirop; mangues en crème; noix de coco séchées; coco rapé; coco conservé; coco séché; coco cuit; coco en purée; coco en purée pour préparation alimentaire; coco en sirop; coco en crème; fruits de la passion conservés; fruits de la passion séchés; fruits de la passion cuits; fruits de la passion en purée; fruits de la passion en purée pour préparation alimentaire; fruits de la passion en sirop; fruits de la passion en crème; fraises conservées; fraises séchées; fraises cuites; fraises en purée; fraises en purée pour préparation alimentaire; fraises en sirop; fraises en crème; myrtilles conservées; myrtilles séchées; myrtilles cuites; myrtilles en purée; myrtilles en purée pour préparation alimentaire;myrtilles en sirop; myrtilles en crème; griottes conservées; griottes séchées; griottes cuites; griottes en purée; griottes en purée pour préparation alimentaire; griottes en sirop; griottes en crème; cassis conservés; cassis séchés; cassis cuits; cassis en purée; cassis en purée pour préparation alimentaire; cassis en sirop; cassis en crème; framboises conservées; framboises séchées; framboises cuites; framboises en purée; framboises en purée pour préparation alimentaire; framboises en sirop; framboises en crème; mûres conservées; mûres séchées; mûres cuites; mûres en purée; mûres en purée pour préparation alimentaire; mûres en sirop; mûres en crème; groseilles conservées; groseilles séchées; groseilles cuites;; groseilles en purée; groseilles en purée pour préparation alimentaire; groseilles en sirop; groseilles en crème; olives conservées; fèves conservées; arachides préparées; noix préparées; amandes préparées; dattes; ufs; ufs en poudre; blanc d'uf; jaune d'uf; caviar; lait; lait en poudre; petit lait; lait entier; lait entier en poudre; lait écrémé; lait écrémé en poudre; lait demi-écrémé; lait demi-écrémé en poudre; produits laitiers; képhir; koumys; présure;caséine à usage alimentaire; fromages; crème (produits laitiers); crème stérilisée; crème au beurre; crème pâtissière; crème fouettée; crème renversée; crème anglaise; boissons lactées; yaourts; beurres; beurres concentrés; crèmes de beurre; beurres d'arachide; beurres de cacao; beurres de coco; margarines; gelées; gelées comestibles; confitures; gingembre (confiture); marmelades; compotes; gélatine à usage alimentaire; gélatine pour aliments; graisses comestibles; graisses alimentaires; suif comestible; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; graisse de coco; mélanges contenant de la graisse pour tartines; huiles comestibles; huile de coco; huile de colza comestible; huile de maïs; huile de noix de palmier (alimentation); huile de tournesol comestible; huile d'olive comestible; huile de palme (alimentation); huile d'arachide; huile de navette comestible; pollen préparé pour l'alimentation; protéines pour l'alimentation humaine; albumine à usage alimentaire; alginates à usage alimentaire; tofu.Café; aromates de café; café vert; boissons à base de café; café au lait; préparations végétales remplaçant le café; succédanés du café; chicorée (succédané du café);infusions non médicinales; thé; cacao; produits de cacao; boissons à base de cacao; cacao au lait; chocolat; ufs en chocolat; chocolat noir; chocolat noir en plaque; chocolat noir en morceaux; chocolat noir en poudre; chocolat noir en crème; chocolat au lait; chocolat au lait en plaque; chocolat au lait en morceaux; chocolat au lait en poudre; chocolat au lait en crème; chocolat blanc; chocolat blanc en plaque; chocolat blanc en morceaux; chocolat blanc en poudre; chocolat blanc en crème; boissons à base de chocolat; chocolat au lait (boisson); glucose à usage alimentaire; gluten à usage alimentaire; sucre; ufs en sucre; sucre candi à usage alimentaire; sucreries; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; édulcorants naturels; miel; fécule à usage alimentaire; mets à base de farine; farines; farines alimentaires; farine de pommes de terre à usage alimentaire; farine de soja; mets à base de farine; farine de blé; farine de fèves; semoule; fleur de farine; levain; levure; poudre pour faire lever; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; produits pour stabiliser la crème fouettée; préparations faites de céréales; flocons de céréales séchées; flocons d'avoine; flocons de maïs; extraits de malt pour l'alimentation;pain; petits pains; pain azyme; pain d'épice; pâtisseries; pâte pour gâteaux; pâte feuilletée pour gâteaux; poudre pour gâteaux; croissant (pâtisserie); macarons (pâtisserie); pâtés (patisserie); pâtés à la viande; tourtes; petits fours (pâtisserie); gaufres; bricelets; brioches; gâteaux; tartes; poudings; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles; confiseries; confiseries à base d'amande; confiseries à base d'arachides; pâte d'amandes; pastilles (confiserie); réglisse (confiserie); bâtons de réglisse (confiserie); fondants (confiseries); bonbons; caramels (bonbons); menthe pour la confiserie; bonbons à la menthe; pralines; gommes à mâcher; décorations comestibles pour gâteaux; biscuits; biscuits de malt; biscottes; biscuiterie; petits-beurre; crèmes glacées; glace brute; glace naturelle; glace articifielle; glaces à rafraîchir; glaces alimentaires; glaces comestibles; sorbets (glaces alimentaires); liants pour glaces alimentaires; liaisons pour glaces alimentaires; poudres pour glaces alimentaires; eau de mer (pour la cuisine); préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles);aromates autres que les huiles essentielles; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; sauce tomate; épices; sel; sel de cuisine; sel pour conserver les aliments; sel de céleri; poivre; moutarde; farine de moutarde; cannelle (épice); câpres; noix muscade; vinaigre; vinaigre de bière; piments (assaisonnements); safran (assaisonnement); condiments; sauces (condiments); sauces à salade; sauces (à l'exception des sauces à salade); sauce tomate; ketchup (sauce); mayonnaises; algues (condiments); chow-chow (condiment); clous de girofle; cari (condiment); cary (condiment); gingembre (condiment); curcuma à usage alimentaire; curry (condiment); relish (condiment); quatre-épices; amidon à usage alimentaire; produits amylacés à usage alimentaire; riz; tapioca; farine de tapioca à usage alimentaire; sagou; couscous (semoule); gruaux pour l'alimentation humaine; aliments à base d'avoine; flocons d'avoine; gruau d'avoine; avoine écachée; avoine mondée; farine d'orge; orge égrugé; orge mondé; paillettes de maïs; farine de maïs; flocons de maïs; paillettes de maïs; maïs grillé; maïs grillé et éclaté (pop corn); maïs moulu; extraits de malt pour l'alimentation;malt pour l'alimentation;; maltose; massepain; mélasse; sirop de mélasse; bouillie alimentaire à base de lait; ferments pour pâtes; pâtes alimentaires; macaronis; nouilles; vermicelles; spaghetti; ravioli; pizzas; anis (graines); anis étoilé; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; produits pour attendrir la viande à usage domestique; crêpes (alimentation); gelées royales pour l'alimentation humaine (non à usage médical); liaisons pour saucisses; liants pour saucisses; produits de minoterie; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture); produits pour attendrir la viande à usage domestique; sandwiches; sushi.Produits agricoles non compris dans d'autres classes; produits de l'élevage; produits horticoles non compris dans d'autres classes; produits forestiers non compris dans d'autres classes; canne à sucre; agrumes; fruits frais; poires (fruits); pommes; cerises; mandarines; oranges; raisins; prunes; pêches; brugnons; abricots; bananes; ananas; citrons; mangues; fruits de la passion; fraises; myrtilles; griottes; cassis; framboises; mûres; groseilles; baies de genevrier; noisettes; noix; amandes (fruits); arachides (fruits); olives fraîches;marrons frais; châtaignes fraîches; chicorée (salade); racines de chicorée; noix de coco; pistaches; cerneaux de noix; graines de pommes de pin; amandes décortiquées; noisettes décortiquées; pistaches décortiquées; amande rapée; noix de cola; noix de kola; caroubes; marc (résidu de fruits); légumes frais; carottes; poireaux (porreaux); pois frais; betteraves; laitues; champignons frais; oignons frais (légumes); lentilles fraîches (légumes); pommes de terre; haricots verts; racines alimentaires; courges; concombres; graines non comprises dans d'autres classes; graines (céréales); fèves fraîches; malt; blé; issues de blé; son de blé; maïs; tourteaux de maïs; malt pour brasserie et distillerie; plantes; plants; herbes potagères fraîches; salades vertes (plantes); piments (plantes); rhubarbe; orties; pollen (matière première); fèves brutes de cacao; tourteaux de colza; seigle; sésame; son de céréales; tourteaux; truffes fraîches; cônes de houblon; houblon; copra; orge; froment; algues pour l'alimentation humaine ou animale; aliments pour les animaux; animaux vivants; poissons vivants; homards (vivants); coquillages (vivants); crustacés (vivants); huîtres (vivantes); langoustes (vivantes); mollusques (vivants); volailles (animaux vivants); ufs de poissons; produits pour litières; pâtés; vinasse(résidu de vinification); Boissons sans alcool; extraits de fruits sans alcool; boissons non alcooliques; lait d'amandes (boisson); moût de bière; bières; essences pour la préparation de boissons; préparations pour faire des boissons; sirops pour boissons; boissons à base de petit-lait; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour boissons gazeuses; boissons non alcooliques; eau de Seltz; eaux (boissons); eaux de table; eaux gazeuses; produits pour la fabrication des eaux gazeuses; eau lithinées; eaux minérales (boissons); produits pour la fabrication des eaux minérales; essences pour la préparation de boissons; extraits de fruits sans alcool; boissons de fruits non alcooliques; extraits de fruits sans alcool; jus de fruits; eaux gazeuses; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour boissons gazeuses; poudres pour boissons gazeuses; produits pour la fabrication des eaux gazeuses; bière de gingembre; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; jus de fruits; jus végétaux (boissons); boissons à base de petit-lait; lait d'amandes (boisson); limonades; sirops pour limonades; préparations pour faire des liqueurs; eaux lithinées; bière de malt; moût de malt; eaux minérales(boissons); produits pour la fabrication des eaux minérales; moûts; orgeat; pastilles pour boissons gazeuses; boissons à base de petit-lait; moût de raisin; salsepareille (boisson non alcoolique); eau de Seltz; sirops pour boissons; sodas; sorbets (boissons); eaux de table; jus de tomates (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits; boissons distillées; spiritueux; essences alcooliques; extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; apéritifs; digestifs (alcools et liqueurs); vins; vin de liqueur; vin muscat; piquette; cidres; cocktails; curaçao; liqueurs; amers (liqueurs); anis (liqueur); alcool de menthe; anisette; eaux-de-vie; eaux-de-vie de fruits; eaux-de-vie de grains; eaux-de-vie de vin; eaux-de-vie de marc; eaux-de-vie de cidre; eaux-de-vie de moût de céréales; eaux-de-vie de canne à sucre; eaux-de-vie de poire; eaux-de-vie de cerise; eaux-de-vie de mirabelle; eaux-de-vie de prune; eaux-de-vie de
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.