NEIGE GOURMANDE DGF
Présentation de la marque NEIGE GOURMANDE
Déposée le 28 juillet 1993 par la société DGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEIGE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la société DGF domicilié(e) Société anonyme, Zone industrielle des Cettons,78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2237377) - 78570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 958 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11 rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2237377) - 78164 - France.
La marque NEIGE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEIGE GOURMANDE est expirée depuis le 28 juillet 2013.
DGF a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW ITALY , CAP DISTRIB , YELLOW ROYAL , DGF , CAPITOLE DISTRIBUTION , YELLOW PERIGORD , ROYALISSIME , DGF ROYAL , INTERNATIONAL CULINARY SCHOOL , YELLOW
DGF - Société anonyme, Zone industrielle des Cettons,78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2237377) - 78570 - France - SIREN 339958951
CABINET THIBON-LITTAYE - 11 rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2237377) - 78164 - France
Errata - Publication au BOPI 1993-48
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237377 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 3 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173100 - Publication au BOPI 1994-06-03
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380757 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183182 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209885 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380756 - Publication au BOPI 2003-11-03
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Viandes; extraits de viande; viandes conservées; jus de viande; gelées de viande; viande de porc; viande de buf; croquettes alimentaires; moelle à usage alimentaire; foie; volailles; gibiers; casse (gibier); ufs d'escargots (pour la consommation); charcuterie; jambon; lard; tripes; saucisses; saucissons; salaisons; saindoux; boudin (charcuterie); pâtés de foie; produits de la pêche; poissons; poissons conservés; mets à base de poissons; filets de poisson; sardines; anchois; harengs; thon; coquillages (non vivants); crustacés (non vivants); écrevisses (non vivantes); homards (non vivants); langoustes (non vivantes); crevettes grises (non vivantes); crevettes roses (bouquets) (non vivantes); mollusques comestibles (non vivants); huîtres (non vivantes); moules (mollusques) (non vivantes); palourdes (non vivantes); légumes conservés; légumes séchés; légumes cuits; pois conservés; petits pois conservés (légumes); carottes conservées; haricots verts conservés; carottes cuites; haricots verts cuits; pois cuits; petits pois cuits; lentilles conservées (légumes); pickles; purées de tomates; jus de tomate pour la cuisine; salades de légumes; piccalilli; oignons conservés (légumes); herbes potagères conservées; cornichons; graines de soja conservées à usage alimentaire; extraits d'algues à usage alimentaire; choucroute; chips (pommes de terre); pommes chips; champignons conservés; truffes conservées; jus végétaux pour la cuisine; préparations pour faire des bouillons; bouillons; concentrés (bouillons); consommés; préparations pour faire du potage; potages; julienne (potage); fruits conservés; fruits conservés dans l'alcool; fruits congelés; fruits séchés; fruits cuits; fruits confits; fruits en compote; purées de fruits; fruits en purées; gelées de fruits; salades de fruits; tranches de fruits; fruits cuits; fruits cristallisés; pulpes de fruits; écorces de fruits (zestes); poires conservées; poires séchées; poires cuites; poires en purée; poires en purée pour préparation alimentaire; poires en sirop; poires en crème; pommes conservées; pommes séchées; pommes cuites; pommes en purée; pommes en purée pour préparation alimentaire; pommes en sirop; pommes en crème; cerises conservées; cerises séchées; cerises cuites; cerises en purée; cerises en purée pour préparation alimentaire; cerises en sirop; cerises en crème; mandarines conservées; mandarines séchées; mandarines cuites; mandarines en purée; mandarines en purée pour préparation alimentaire; mandarines en sirop; mandarines en crème; oranges conservées; oranges séchées; oranges cuites; oranges en purée; oranges en purée pour préparation alimentaire; oranges en sirop; oranges en crème; raisins conservés; raisins séchés; raisins secs; raisins cuits; raisins en purée; raisins en purée pour préparation alimentaire; raisins en sirop; raisins en crème; prunes conservées; prunes séchées; prunes cuites; prunes en purée; prunes en purée pour préparation alimentaire; prunes en sirop; prunes en crème; pêches conservées; pêches séchées; pêches cuites; pêches en purée; pêches en purée pour préparation alimentaire; pêches en sirop; pêches en crème; brugnons conservés; brugnons séchés; brugnons cuits; brugnons en purée; brugnons en purée pour préparation alimentaire; brugnons en sirop; brugnons en crème; abricots conservés; abricots séchés; abricots cuits; abricots en purée; abricots en purée pour préparation alimentaire; abricots en sirop; abricots en crème; bananes conservées; bananes séchées; bananes cuites; bananes en purée; bananes en purée pour préparation alimentaire; bananes en sirop; bananes en crème; ananas conservés; ananas séchés; ananas cuits; ananas en purée; ananas en purée pour préparation alimentaire; ananas en sirop; ananas en crème; citrons conservés; citrons séchés; citrons cuits; citrons en purée; citrons en purée pour préparation alimentaire; citrons en sirop; citrons en crème; mangues conservées; mangues séchées; mangues cuites; mangues en purée; mangues en purée pour préparation alimentaire; mangues en sirop; mangues en crème; noix de coco séchées; coco rapé; coco conservé; coco séché; coco cuit; coco en purée; coco en purée pour préparation alimentaire; coco en sirop; coco en crème; fruits de la passion conservés; fruits de la passion séchés; fruits de la passion cuits; fruits de la passion en purée; fruits de la passion en purée pour préparation alimentaire; fruits de la passion en sirop; fruits de la passion en crème; fraises conservées; fraises séchées; fraises cuites; fraises en purée; fraises en purée pour préparation alimentaire; fraises en sirop; fraises en crème; myrtilles conservées; myrtilles séchées; myrtilles cuites; myrtilles en purée; myrtilles en purée pour préparation alimentaire; myrtilles en sirop; myrtilles en crème; griottes conservées; griottes séchées; griottes cuites; griottes en purée; griottes en purée pour préparation alimentaire; griottes en sirop; griottes en crème; cassis conservés; cassis séchés; cassis cuits; cassis en purée; cassis en purée pour préparation alimentaire; cassis en sirop; cassis en crème; framboises conservées; framboises séchées; framboises cuites; framboises en purée; framboises en purée pour préparation alimentaire; framboises en sirop; framboises en crème; mûres conservées; mûres séchées; mûres cuites; mûres en purée; mûres en purée pour préparation alimentaire; mûres en sirop; mûres en crème; groseilles conservées; groseilles séchées; groseilles cuites;; groseilles en purée; groseilles en purée pour préparation alimentaire; groseilles en sirop; groseilles en crème; olives conservées; fèves conservées; arachides préparées; noix préparées; amandes préparées; dattes; ufs; ufs en poudre; blanc d'uf; jaune d'uf; caviar; lait; lait en poudre; petit lait; lait entier; lait entier en poudre; lait écrémé; lait écrémé en poudre; lait demi-écrémé; lait demi-écrémé en poudre; produits laitiers; képhir; koumys; présure; caséine à usage alimentaire; fromages; crème (produits laitiers); crème stérilisée; crème au beurre; crème pâtissière; crème fouettée; crème renversée; crème anglaise; boissons lactées; yaourts; beurres; beurres concentrés; crèmes de beurre; beurres d'arachide; beurres de cacao; beurres de coco; margarines; gelées; gelées comestibles; confitures; gingembre (confiture); marmelades; compotes; gélatine à usage alimentaire; gélatine pour aliments; graisses comestibles; graisses alimentaires; suif comestible; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; graisse de coco; mélanges contenant de la graisse pour tartines; huiles comestibles; huile de coco; huile de colza comestible; huile de maïs; huile de noix de palmier (alimentation); huile de tournesol comestible; huile d'olive comestible; huile de palme (alimentation); huile d'arachide; huile de navette comestible; pollen préparé pour l'alimentation; protéines pour l'alimentation humaine; albumine à usage alimentaire; alginates à usage alimentaire; tofu.Café; aromates de café; café vert; boissons à base de café; café au lait; préparations végétales remplaçant le café; succédanés du café; chicorée (succédané du café); infusions non médicinales; thé; cacao; produits de cacao; boissons à base de cacao; cacao au lait; chocolat; ufs en chocolat; chocolat noir; chocolat noir en plaque; chocolat noir en morceaux; chocolat noir en poudre; chocolat noir en crème; chocolat au lait; chocolat au lait en plaque; chocolat au lait en morceaux; chocolat au lait en poudre; chocolat au lait en crème; chocolat blanc; chocolat blanc en plaque; chocolat blanc en morceaux; chocolat blanc en poudre; chocolat blanc en crème; boissons à base de chocolat; chocolat au lait (boisson); glucose à usage alimentaire; gluten à usage alimentaire; sucre; ufs en sucre; sucre candi à usage alimentaire; sucreries; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; édulcorants naturels; miel; fécule à usage alimentaire; mets à base de farine; farines; farines alimentaires; farine de pommes de terre à usage alimentaire; farine de soja; mets à base de farine; farine de blé; farine de fèves; semoule; fleur de farine; levain; levure; poudre pour faire lever; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; produits pour stabiliser la crème fouettée; préparations faites de céréales; flocons de céréales séchées; flocons d'avoine; flocons de maïs; extraits de malt pour l'alimentation; pain; petits pains; pain azyme; pain d'épice; pâtisseries; pâte pour gâteaux; pâte feuilletée pour gâteaux; poudre pour gâteaux; croissant (pâtisserie); macarons (pâtisserie); pâtés (pâtisserie); pâtés à la viande; tourtes; petits fours (pâtisserie); gaufres; bricelets; brioches; gâteaux; tartes; poudings; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles; confiseries; confiseries à base d'amande; confiseries à base d'arachides; pâte d'amandes; pastilles (confiserie); réglisse (confiserie); bâtons de réglisse (confiserie); fondants (confiseries); bonbons; caramels (bonbons); menthe pour la confiserie; bonbons à la menthe; pralines; gommes à mâcher; décorations comestibles pour gâteaux; biscuits; biscuits de malt; biscottes; biscuiterie; petits-beurre; crèmes glacées; glace brute; glace naturelle; glace artificielle; glaces à rafraîchir; glaces alimentaires; glaces comestibles; sorbets (glaces alimentaires); liants pour glaces alimentaires; liaisons pour glaces alimentaires; poudres pour glaces alimentaires; eau de mer (pour la cuisine); préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles); aromates autres que les huiles essentielles; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; sauce tomate; épices; sel; sel de cuisine; sel pour conserver les aliments; sel de céleri; poivre; moutarde; farine de moutarde; cannelle (épice); câpres; noix muscade; vinaigre; vinaigre de bière; piments (assaisonnements); safran (assaisonnement); condiments; sauces (condiments); sauces à salade; sauces (à l'exception des sauces à salade); sauce tomate; ketchup (sauce); mayonnaises; algues (condiments); chow-chow (condiment); clous de girofle; cari (condiment); cary (condiment); gingembre (condiment); curcuma à usage alimentaire; curry (condiment); relish (condiment); quatre-épices; amidon à usage alimentaire; produits amylacés à usage alimentaire; riz; tapioca; farine de tapioca à usage alimentaire; sagou; couscous (semoule); gruaux pour l'alimentation humaine; aliments à base d'avoine; flocons d'avoine; gruau d'avoine; avoine écachée; avoine mondée; farine d'orge; orge égrugé; orge mondé; paillettes de maïs; farine de maïs; flocons de maïs; paillettes de maïs; maïs grillé; maïs grillé et éclaté (pop corn); maïs moulu; extraits de malt pour l'alimentation; malt pour l'alimentation;; maltose; massepain; mélasse; sirop de mélasse; bouillie alimentaire à base de lait; ferments pour pâtes; pâtes alimentaires; macaronis; nouilles; vermicelles; spaghetti; ravioli; pizzas; anis (graines); anis étoilé; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; produits pour attendrir la viande à usage domestique; crêpes (alimentation); gelées royales pour l'alimentation humaine (non à usage médical); liaisons pour saucisses; liants pour saucisses; produits de minoterie; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture); produits pour attendrir la viande à usage domestique; sandwiches; sushi.Produits agricoles non compris dans d'autres classes; produits de l'élevage; produits horticoles non compris dans d'autres classes; produits forestiers non compris dans d'autres classes; canne à sucre; agrumes; fruits frais; poires (fruits); pommes; cerises; mandarines; oranges; raisins; prunes; pêches; brugnons; abricots; bananes; ananas; citrons; mangues; fruits de la passion; fraises; myrtilles; griottes; cassis; framboises; mûres; groseilles; baies de genevrier; noisettes; noix; amandes (fruits); arachides (fruits); olives fraîches; marrons frais; châtaignes fraîches; chicorée (salade); racines de chicorée; noix de coco; pistaches; cerneaux de noix; graines de pommes de pin; amandes décortiquées; noisettes décortiquées; pistaches décortiquées; amande rapée; noix de cola; noix de kola; caroubes; marc (résidu de fruits); légumes frais; carottes; poireaux (porreaux); pois frais; betteraves; laitues; champignons frais; oignons frais (légumes); lentilles fraîches (légumes); pommes de terre; haricots verts; racines alimentaires; courges; concombres; graines non comprises dans d'autres classes; graînes (céréales); fèves fraîches; malt; blé; issues de blé; son de blé; maïs; tourteaux de maïs; malt pour brasserie et distillerie; plantes; plants; herbes potagères fraîches; salades vertes (plantes); piments (plantes); rhubarbe; orties; pollen (matière première); fèves brutes de cacao; tourteaux de colza; seigle; sésame; son de céréales; tourteaux; truffes fraîches; cônes de houblon; houblon; copra; orge; froment; algues pour l'alimentation humaine ou animale; aliments pour les animaux; animaux vivants; poissons vivants; homards (vivants); coquillages (vivants); crustacés (vivants); huîtres (vivantes); langoustes (vivantes); mollusques (vivants); volailles (animaux vivants); ufs de poissons; produits pour litières; pâtés; vinasse (résidu de vinification); Boissons sans alcool; extraits de fruits sans alcool; boissons non alcooliques; lait d'amandes (boisson); moût de bière; bières; essences pour la préparation de boissons; préparations pour faire des boissons; sirops pour boissons; boissons à base de petit-lait; pastilles pour boissons gazeuses; poudre pour boissons gazeuses; boissons non alcooliques; eau de Seltz; eaux (boissons); eaux de table; eaux gazeuses; produits pour la fabrication des eaux gazeuses; eaux lithinées; eaux minérales (boissons); produits pour la fabrication des eaux minérales; essences pour la préparation de boissons; extraits de fruits sans alcool; boissons de fruits non alcooliques; extraits de fruits sans alcool; jus de fruits; eaux gazeuses; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour boissons gazeuses; produits pour la fabrication des eaux gazeuses; bière de gingembre; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; jus de fruits; jus végétaux (boissons); boissons à base de petit-lait; lait d'amandes (boisson); limonades; sirops pour limonades; préparations pour faire des liqueurs; eaux lithinées; bière de malt; moût de malt; eaux minérales (boissons); produits pour la fabrication des eaux minérales; moûts; orgeat; pastilles pour boissons gazeuses; boissons à base de petit-lait; moût de raisin; salsepareille (boisson non alcoolique); eau de Seltz; sirops pour boissons; sodas; sorbets (boissons); eaux de table; jus de tomates (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits; boissons distillées; spiritueux; essences alcooliques; extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; apéritifs; digestifs (alcools et liqueurs); vins; vin de liqueur; vin muscat; piquette; cidres; cocktails; curaçao; liqueurs; amers (liqueurs); anis (liqueur); alcool de menthe; anisette; eaux-de-vie; eaux-de-vie de fruits; eaux-de-vie de grains; eaux-de-vie de vin; eaux-de-vie de marc; eaux-de-vie de cidre; eaux-de-vie de moût de céréales; eaux-de-vie de canne à sucre; eaux-de-vie de poire; eaux-de-vie de cerise; eaux-de-vie de mirabelle; eaux-de-vie de prune; eaux-de-vie de raisin; eaux-de
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.