Marque expirée - Marque en non vigueur

DGF LES DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE POUR LES METIERS DE BOUCHE
DGF Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1330862
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015
DGF LES DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE POUR LES METIERS DE BOUCHE de DGF

Présentation de la marque DGF LES DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE POUR LES METIERS DE BOUCHE

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DGF LES DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE POUR LES METIERS DE BOUCHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DGF domicilié(e) Zone industrielle des Cettons,78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2288767) - 78570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 958 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2288767) - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DGF LES DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE POUR LES METIERS DE BOUCHE est expirée depuis le 14 novembre 2015.

DGF a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW ITALY , CAP DISTRIB , YELLOW ROYAL , DGF , CAPITOLE DISTRIBUTION , YELLOW PERIGORD , ROYALISSIME , DGF ROYAL , INTERNATIONAL CULINARY SCHOOL , YELLOW


DGF Société par actions simplifiée - Zone industrielle des Cettons,78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2288767) - 78570 - France - SIREN 339958951


CABINET THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2288767) - 78164 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement avec limitation le 23 mai 2005 n°2057748 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288767 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380757 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380756 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181739 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 16 février 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°181740 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209885 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183182 - Publication au BOPI 1995-03-20

- Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles conserves, pickles.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.