Marque renouvelée - Marque en vigueur

DGF
DGF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648789
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2026

Présentation de la marque DGF

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DGF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DGF domicilié(e) Zone industrielle des Cettons - 78570 - CHANTELOUP LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 958 951 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque DGF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DGF arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

DGF a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW ITALY , CAP DISTRIB , YELLOW ROYAL , CAPITOLE DISTRIBUTION , YELLOW PERIGORD , ROYALISSIME , DGF ROYAL , INTERNATIONAL CULINARY SCHOOL , YELLOW , SNOBINETTE


DGF, Société par actions simplifiée - Zone industrielle des Cettons - 78570 - CHANTELOUP LES VIGNES - France - SIREN 339958951


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380756 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316189 - Publication au BOPI 2006-06-02

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380757 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 2 juin 2009 - Gage constitué n°498707 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2625238 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-06-14

Viandes; extraits de viande ; viandes conservées; volailles; gibiers; charcuterie; produits de la pêche; poissons; poissons conservés; coquillages (non vivants); crustacés (non vivants); légumes conservés ; légumes séchés; légumes cuits; pickles; purées de tomates; jus de tomate pour la cuisine; salades de légumes; piccalilli; cornichons; graines de soja conservées à usage alimentaire; extraits d'algues à usage alimentaire ; chips (pommes de terre); pommes chips; jus végétaux pour la cuisine; préparations pour faire des bouillons; bouillons; préparations pour faire du potage; potages; fruits conservés; fruits conservés dans l'alcool; fruits congelés; fruits séchés; fruits cuits; fruits confits; fruits en compote ; purées de fruits; fruits en purée; fruits en purée pour préparation alimentaire ; fruits en sirop; fruits en crème; gelées de fruits; salades de fruits; tranches de fruits; fruits cristallisés; pulpes de fruits; écorces de fruits (zestes); olives conservées; fèves conservées; arachides préparées; noix préparées; amandes préparées; dattes; ufs; ufs en poudre; caviar; lait; lait en poudre; produits laitiers; fromages; crème (produits laitiers); crème pâtissière ; crème fouettée; crème anglaise; boissons lactées; yaourts; beurres; margarines; gelées comestibles; confitures; marmelades ; compotes; gélatine à usage alimentaire; graisses alimentaires; huiles comestibles; protéines pour l'alimentation humaine.Café; aromates de café; boissons à base de café; café au lait; préparations végétales remplaçant le café; infusions non médicinales; thé; cacao; boissons à base de cacao; cacao au lait; chocolat; ufs en chocolat; chocolat noir; chocolat au lait; chocolat blanc; glucose à usage alimentaire; sucre; ufs en sucre; sucreries; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; édulcorants naturels; miel; mets à base de farine; farines; farines alimentaires; semoule; levain; levure; poudre pour faire lever; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; produits pour stabiliser la crème fouettée; pain; pâtisseries; pâte pour gâteaux; pâte feuilletée pour gâteaux; pâtés à la viande; gâteaux; tartes; confiseries; biscuits; crèmes glacées; glaces alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; aromates autres que les huiles essentielles; sauce tomate; épices; sel; poivre; moutarde; cannelle (épice);câpres; noix muscade; vinaigre; piments (assaisonnements); condiments; sauces à salade; sauces (à l'exception des sauces à salade); mayonnaises; algues (condiments); riz; tapioca; sagou; couscous (semoule); pâtes alimentaires; garnitures alimentaires; pizzas; garnitures pour pizzas; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; crêpes (alimentation); préparations pour faire des crêpes (alimentation); liants pour saucisses.Canne à sucre; agrumes; fruits frais; légumes frais; semences (graines); fèves fraîches; malt; blé; maïs; algues pour l'alimentation humaine ou animale; ufs de poissons; pâtés.Boissons sans alcool; bières; essences pour la préparation de boissons; préparations pour faire des boissons; eaux (boissons); eaux minérales (boissons); produits pour la fabrication des eaux minérales; extraits de fruits sans alcool; boissons de fruits non alcooliques; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; boissons de fruits; jus de fruits; limonades; préparations pour faire des liqueurs; sirops; sirops pour boissons; sodas.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons distillées; spiritueux; essences alcooliques; apéritifs; digestifs (alcools et liqueurs); vins; cidres; cocktails;anisette; eaux-de-vie; liqueurs; liqueur de palmier; liqueur à base de noix; hydromel; kirsch; poiré; saké; cerises à l'eau- de-vie; rhums (eau-de-vie de canne à sucre); tafia (eau-de-vie de canne à sucre); genièvre (eau-de-vie); armagnac (eau-de-vie de vin); fine (eau-de-vie); calvados (eau-de-vie de cidre); brou de noix (liqueur); quetsche (eau-de-vie de prune); gin (eau-de-vie de grains); kummel (alcool parfumé au cumin); vodka (eau-de-vie de grains); arak (liqueur de palmier); arac (arack); cognac (eau-de-vie de raisin); whisky; scotch (eau-de-vie de grains); bourbon (eau-de-vie de grains); porto (vin de liqueur); extraits de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.