Déposée le 14 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "COEUR SAUVAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DGF domicilié(e) Zone industrielle des Cettons - 78570 - CHANTELOUP LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 958 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE, M. THIBON Norbert domicilié(e) 30 Rue de l'Amiral Lemonnier, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque "COEUR SAUVAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DGF, Société par actions simplifiée - Zone industrielle des Cettons - 78570 - CHANTELOUP LES VIGNES - France - SIREN 339958951
CABINET THIBON LITTAYE, M. THIBON Norbert - 30 Rue de l'Amiral Lemonnier, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Renouvellement sans limitation n°2057749 - Publication au BOPI 1996-06
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288768 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380757 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380756 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181739 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183182 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 16 février 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°181740 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209885 - Publication au BOPI 1996-11-22
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601001 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
- Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux malt.- Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche ""COEUR SAUVAGE""
