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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DGF
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CAPITOLE DISTRIBUTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOLE DISTRIBUTION
DGF (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1739011
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque CAPITOLE DISTRIBUTION

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOLE DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DGF domicilié(e) Zone Industrielle des Cettons, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2079327) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON LITTAYE domicilié(e) (dossier no 2079327) - France.

La marque CAPITOLE DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOLE DISTRIBUTION est expirée depuis le 4 décembre 2006.

DGF a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW ITALY , CAP DISTRIB , YELLOW ROYAL , DGF , YELLOW PERIGORD , ROYALISSIME , DGF ROYAL , INTERNATIONAL CULINARY SCHOOL , YELLOW , SNOBINETTE


DGF (société anonyme) - Zone Industrielle des Cettons, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2079327) - France


Cabinet THIBON LITTAYE - (dossier no 2079327) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1996 n°2079327 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380757 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380756 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185519 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209885 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180810 - Publication au BOPI 1995-01-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.