Déposée le 29 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGD SYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HOMEOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGD SYSTEME domicilié(e) Lieu-dit Lantres - 33980 - AUDENGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 022 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGD SYSTEME, M. DELEST Frederic domicilié(e) Lieu-dit Lantres - 33980 - AUDENGE - France.
La marque HOMEOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DGD SYSTEME, M. DELEST Frederic - Lieu-dit Lantres - 33980 - AUDENGE - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Distributeurs automatiques ;
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Mobilier spécial à usage médical ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur, conception de systèmes informatiques.
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