Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSCHENDAL
DGD PROPRIETARY LIMITED, Société organisée selon les lois d'Afrique du Sud

Numéro de dépôt :
93485699
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2023

Présentation de la marque BOSCHENDAL

Déposée le 30 septembre 1993 par la société DGD PROPRIETARY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSCHENDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société DGD PROPRIETARY LIMITED domicilié(e) 724, 16th road, Randjes park, Midrand, South Africa, Gauteng - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selarl) d'Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque BOSCHENDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOSCHENDAL est expirée depuis le 30 septembre 2023.


DGD PROPRIETARY LIMITED, Société organisée selon les lois d'Afrique du Sud - 724, 16th road, Randjes park, Midrand, South Africa, Gauteng - France


ipSO, société (selarl) d'Avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424025 - Publication au BOPI 2005-12-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°424026 - Publication au BOPI 2005-12-12

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2243650 - Publication au BOPI 2003-06-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587638 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538252 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences, céréales), graines pour l'alimentation animale; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.