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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGA
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FORMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMAL
S.A.R.L. DGA

Numéro de dépôt :
1372528
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1996
FORMAL de DGA

Présentation de la marque FORMAL

Déposée le 29 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGA domicilié(e) centre -X %, voie de Briis, 91300 MASSY. - France.

La marque FORMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAL est expirée depuis le 29 septembre 1996.

DGA a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE LANGAGE , Or-Phée Bijoux Merveilleux


S.A.R.L. DGA - centre -X %, voie de Briis, 91300 MASSY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie , bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronomètriques.Cuir et imitation du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises;parapluie, parasols et cannes fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie publicité et affaires, services relatifs à l'achat et à la vente de ces produits.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).