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Marques déposées par DG Diffusion
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VTS 43°
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VTS 43°
DG Diffusion

Numéro de dépôt :
4675642
Date de dépôt :
19/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2030
VTS 43° de DG Diffusion

Présentation de la marque VTS 43°

Déposée par voie électronique le 19 août 2020 par DG Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VTS 43° » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est DG Diffusion domicilié(e) 15 Rue des artisans - 83310 - Grimaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Gabrielle Tanneau domicilié(e) 22 Rue des roses - 44100 - Nantes - France.

La marque VTS 43° a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675642.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTS 43° arrivera à expiration en date du 19 août 2030.

DG Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : VST43 , EDITION LIMITEE


DG Diffusion - 15 Rue des artisans - 83310 - Grimaud - France


Madame Gabrielle Tanneau - 22 Rue des roses - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.