Déposée le 28 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARIOT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG DIFFUSION domicilié(e) Max Plarck,31670 LABEGE (dossier no 2288436) - 31670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 269 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Etienne CURTELIN Avocat domicilié(e) 25 Avenue Marcel Dassault,31500 TOULOUSE (dossier no 2288436) - 31500 - France.
La marque CHARIOT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DG DIFFUSION SARL - Max Plarck,31670 LABEGE (dossier no 2288436) - 31670 - France - SIREN 343269130
Maître Etienne CURTELIN Avocat - 25 Avenue Marcel Dassault,31500 TOULOUSE (dossier no 2288436) - 31500 - France
Inscription le 13 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°430099 - Publication au BOPI 2005-05-13
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288436 - Publication au BOPI 2005-05-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569898 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Montage de bandes vidéo Tirage de photographies Edition de livres, revues, prêts de livres, production de spectacles, de films, locations de films et d'enregistrements phonographiques Edition de supports visuels et audio et audiovisuels.Supports d'enregistrement magnétiques Disques optiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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