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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG CONSEILS
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Le code a changé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le code a changé
DG CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
3733381
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/04/2020
Le code a changé de DG CONSEILS

Présentation de la marque Le code a changé

Déposée le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Le code a changé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG CONSEILS domicilié(e) Les cardoulines Bât 5 1360 Rte des Dolines - 06560 - SOPHIA-ANTIPOLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DG CONSEILS domicilié(e) les Cardoulines Bât 5 1360 Route des Dolines - 06560 - SOPHIA-ANTIPOLIS - France.

La marque Le code a changé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le code a changé est expirée depuis le 27 avril 2020.

DG CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : Idealcom INTERACTIVE , Rêve de Pipelettes


DG CONSEILS, SARL - Les cardoulines Bât 5 1360 Rte des Dolines - 06560 - SOPHIA-ANTIPOLIS - France


DG CONSEILS - les Cardoulines Bât 5 1360 Route des Dolines - 06560 - SOPHIA-ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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