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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DFJ
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LATUILERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LATUILERIE
DFJ S.A.

Numéro de dépôt :
94504812
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/10/2013

Présentation de la marque LATUILERIE

Déposée le 1 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DFJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LATUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DFJ domicilié(e) Impasse du Moulin, BP 1,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2252396) - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DFJ S.A. domicilié(e) Impasse du Moulin, BP 1,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2252396) - 69830 - France.

La marque LATUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LATUILERIE est expirée depuis le 29 octobre 2013.


DFJ S.A. - Impasse du Moulin, BP 1,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2252396) - 69830 - France - SIREN 685750515


DFJ S.A. - Impasse du Moulin, BP 1,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2252396) - 69830 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2252396 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388129 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441273 - Publication au BOPI 2006-10-06

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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