Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Comptoir du Macaron
DFI , SARL PAGE DE MARQUE, SARL
Numéro de dépôt :
3748525
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Comptoir du Macaron
Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAGE DE MARQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Comptoir du Macaron »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFI domicilié(e) 0 RN7 - 45700 - MORMANT_SUR_VERNISSON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAGE DE MARQUE domicilié(e) 2 RUE DE VAUQUOIS - 45000 - ORLÉANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGE DE MARQUE domicilié(e) 2 RUE DE VAUQUOIS - 45000 - ORLÉANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAGE DE MARQUE, SARL - 2 RUE DE VAUQUOIS - 45000 - ORLÉANS - France
PAGE DE MARQUE - 2 RUE DE VAUQUOIS - 45000 - ORLÉANS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554677 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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