Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DFEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Les Fées Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DFEC domicilié(e) RUE LOUIS BLERIOT - 62990 - BEAURAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 028 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DFEC, Mme SCHUELL MARIE-LAURE domicilié(e) RUE LOUIS BLERIOT - 62990 - BEAURAINVILLE - France.
La marque Les Fées Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Fées Déco arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.
DFEC, SAS - RUE LOUIS BLERIOT - 62990 - BEAURAINVILLE - France - SIREN 448028480
DFEC, Mme SCHUELL MARIE-LAURE - RUE LOUIS BLERIOT - 62990 - BEAURAINVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577545 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30
– bougies (éclairage) ; chandelles ; cire pour l'éclairage ; veilleuses (bougies) ; bougies flottantes ; mèches pour l'éclairage. – porte affiche en papier ou carton ; papier d'argent ; boites en carton ou papier ; cartes de vœux musicales ; nappes en papier ; nœuds en papier (papeterie) ; ronds de table en papier ; rubans de papier ; serviette de table en papier ; ronds de serviettes en papier ; sets de table en papier ; carte de souhaits ; linge de table en papier ; carte de table ; confettis en papier ; livres. – ronds de bougies (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; urne (non en métaux précieux) ; porte carte de menu ; bougeoirs (non en métaux précieux) ; perle de verre ; chandeliers (non en métaux précieux) ; figurines, statuettes en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verre en poudre pour la décoration. – tulles : tissus de chanvre : chemins de table ; crépon : feutre ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; sets de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; ronds de table, de serviettes non en papier. – rubans élastiques ; fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; dentelle ; broderie.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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