Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par la société DFCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DFCO 1998 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la société DFCO domicilié(e) 9 rue Ernest Champeaux, Stade des Poussots - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 072 257 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. Arnaud JOUBERT domicilié(e) 21 Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON CEDEX - France.
La marque DFCO 1998 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281827.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DFCO, SASP - 9 rue Ernest Champeaux, Stade des Poussots - 21000 - DIJON - France - SIREN 454072257
LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. Arnaud JOUBERT - 21 Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON CEDEX - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins : instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; sacs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; pochettes ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; bannières ; banderoles ; écussons en matière textile ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeux ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël de matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues de billard ou billes de billard ; jeux de cartes de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audit d'entreprises (analyses commerciales) ;
Diffusion de programmes de télévision ou radiophonique ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; agence de presse ; transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; services de communication facilitant l'accès aux bases de données informatiques ; pages web ou sites web dans les réseaux locaux ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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