Marque enregistrée - Marque en non vigueur

permisecole
DFC Production (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3239486
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
permisecole de DFC Production

Présentation de la marque permisecole

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFC Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « permisecole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFC Production domicilié(e) 3 rue Brûlard,10000 Troyes - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 661 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DFC Production domicilié(e) 3 rue Brûlard,10000 Troyes - 10000 - France.

La marque permisecole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque permisecole est expirée depuis le 21 juillet 2013.

DFC Production a également déposé les autres marques suivantes : les pièges , TRIBLEARN , PERMISECOLE , les pièges de l'examen , CODEROUTE , supercours , PERMISECOLE , forfait réussite , PERMISECOLE , MEDIT'BE


DFC Production (s.a.r.l.) - 3 rue Brûlard,10000 Troyes - 10000 - France - SIREN 428661516


DFC Production - 3 rue Brûlard,10000 Troyes - 10000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Supports d'enregistrements sonores ; supports de données optiques ; disques optiques compacts ; logiciels ; logiciels de formation et d'enseignement ; logiciels dans le domaine de la simulation de conduite ; logiciels dans le domaine de la sécurité routière ; logiciels dans le domaine de l'enseignement du code de la route et de la conduite de véhicules. Livres dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Publications dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; production de films dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; publication électronique dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; publication électronique en ligne dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; enseignement et formations dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules. Conception (élaboration) de logiciels ; conception (élaboration) de logiciels dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.