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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFC Production
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forfait réussite
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

forfait réussite
DFC Production, sarl

Numéro de dépôt :
3847180
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
forfait réussite de DFC Production

Présentation de la marque forfait réussite

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFC Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « forfait réussite »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFC Production domicilié(e) 113 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 661 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Mohr domicilié(e) 113 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

DFC Production a également déposé les autres marques suivantes : permisecole , les pièges , TRIBLEARN , PERMISECOLE , les pièges de l'examen , CODEROUTE , supercours , PERMISECOLE , PERMISECOLE , MEDIT'BE


DFC Production, sarl - 113 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France - SIREN 428661516


Denis Mohr - 113 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571103 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Supports d'enregistrements sonores ; supports de données optiques ; disques optiques compacts ; logiciels ; logiciels de formation et d'enseignement ; logiciels dans le domaine de la simulation de conduite ; logiciels dans le domaine de la sécurité des personnes, logiciels dans le domaine de la sécurité routière ; logiciels dans le domaine de l'enseignement du code de la route et de la conduite de véhicules. ;

Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, notamment pour la diffusion de services pédagogiques liées à la sécurité des personnes, à la sécurité routière, au code de la route et à la conduite de véhicules. ;

Publications dans le domaine de la sécurité des personnes, de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; production de films dans le domaine de la sécurité des personnes, de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine de la sécurité des personnes, de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; enseignement et formations dans le domaine de la sécurité des personnes, de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules. ;

Conception (élaboration) de logiciels ; conception (élaboration) de logiciels dans le domaine de la sécurité des personnes, de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules.