Déposée le 2 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFA domicilié(e) 42 Boulevard Jules Janin - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 533 607 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque ELOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DFA, Société à responsabilité limitée - 42 Boulevard Jules Janin - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 403533607
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293541 - Publication au BOPI 2005-07-20
Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197264 - Publication au BOPI 1996-02-08
Inscription le 5 août 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°416690 - Publication au BOPI 2005-08-05
Inscription le 12 décembre 1997 - Concession de licence n°246975 - Publication au BOPI 1997-12-12
Inscription le 12 décembre 1997 - Concession de licence n°246976 - Publication au BOPI 1997-12-12
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583058 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Dispositif d'allumage-alternateurs-démarreurs pour véhicules- bougies d'allumage pour moteur à explosion- pompes à eau pour moteurs-pompes à essence pour moteurs-silencieux & tubes-filtres à air & à huile-cardans-radiateurs Autoradios-antennes-ht parleurs-émetteur/récepteur de télé communication-thermostats de refroidissement pour moteurs pour véhicules-batteries électriques-chargeurs de batteries Véhicules de locomotion par terre et leurs pièces détachées à savoir: phare de véhicules-lampes Antivol-alarmes-balais essuie glace-bouchons antivol--attelage pour remorque de véhicule-porte bagage-indicateur de direction-freins-embrayages-courroies-amortisseurs de suspension-pneumatiques-appuie tête-avertisseur de marche arrière-avertisseur contre le vol-ceinture de sécurité-enjoliveurs-harnais sécurité-housses sièges-pare brise-pare choc-pare soleil-porte skis-rétroviseur-siège sécurité enfant
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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