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Marques déposées par monsieur DEZELLIS Yannick
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CHATEAU CHAUMES DAUBET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAUMES DAUBET
Mr DEZELLIS Yannick

Numéro de dépôt :
3766507
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2020
CHATEAU CHAUMES DAUBET de DEZELLIS Yannick

Présentation de la marque CHATEAU CHAUMES DAUBET

Déposée le 14 septembre 2010 par monsieur DEZELLIS Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CHAUMES DAUBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est monsieur DEZELLIS Yannick domicilié(e) 11 La Vignague Ouest - 33190 - MORIZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque CHATEAU CHAUMES DAUBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAUMES DAUBET est expirée depuis le 14 septembre 2020.


Mr DEZELLIS Yannick - 11 La Vignague Ouest - 33190 - MORIZES - France


UNION PRODIFFU - 17 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU CHAUMES DAUBET.