Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"DOMAINE DE LA BESSIERE"
Numéro de dépôt :
1375393
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
05/02/1996
Présentation de la marque "DOMAINE DE LA BESSIERE"
Déposée le 5 février 1986 par DEZE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "DOMAINE DE LA BESSIERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "DOMAINE DE LA BESSIERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE LA BESSIERE" est expirée depuis le 5 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12