Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERTRE DU CUT
Madame DEYRES Monique

Numéro de dépôt :
97662120
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque LE TERTRE DU CUT

Déposée le 21 janvier 1997 par madame DEYRES Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE TERTRE DU CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est madame DEYRES Monique domicilié(e) 33240 ST ROMAIN LA VIRVEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique DEYRES - France.

La marque LE TERTRE DU CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERTRE DU CUT est expirée depuis le 21 janvier 2007.


Madame DEYRES Monique - 33240 ST ROMAIN LA VIRVEE - France


Madame Monique DEYRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "LE TERTRE DU CUT"