Déposée le 13 juillet 1998 par monsieur DEYGAT Bruno et monsieur RIFFAUD J. Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Les déposants sont monsieur DEYGAT Bruno domicilié(e) 4 Rue de Meursault, 77310 BOISSISE LE ROI - France et monsieur RIFFAUD J. Luc domicilié(e) 2 Square des Chardonnerets, 91250 TIGERY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEYGAT Bruno - France.
La marque ARTKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741573.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTKIT est expirée depuis le 13 juillet 2008.
DEYGAT Bruno a également déposé les autres marques suivantes : D.B. FORMATION
Mr DEYGAT Bruno - 4 Rue de Meursault, 77310 BOISSISE LE ROI - France
Mr RIFFAUD J. Luc - 2 Square des Chardonnerets, 91250 TIGERY - France
Mr DEYGAT Bruno - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Location de films d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif. Location de tentes Location de vêtements Décoration Intérieur Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopediques) Chapellerie. Décorations pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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