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Marques déposées par la société DEYGAS Joël
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DCM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DCM
DEYGAS Joël

Numéro de dépôt :
96643263
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2016

Présentation de la marque DCM

Déposée le 23 septembre 1996 par la société DEYGAS Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DCM »

Le déposant est la société DEYGAS Joël domicilié(e) Rue du Stade SAINT-UZE (dossier no 2322771) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 239 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL, VAILLER & Associés domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2322771) - 26006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DCM est expirée depuis le 23 septembre 2016.


DEYGAS Joël - Rue du Stade SAINT-UZE (dossier no 2322771) - France - SIREN 378239693


SCP FAYOL, VAILLER & Associés - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2322771) - 26006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486500 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322771 - Publication au BOPI 2006-09-12

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

- Constructions transportables métalliques - Appareils de réfrigération - Véhicules; appareils de locomotion par terre - Constructions transportables non métalliques - Meubles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.