Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEYCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECO PROMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEYCO domicilié(e) 455, Rue Pierre Pascal Fauvelle - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 163 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque DECO PROMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757084.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO PROMO est expirée depuis le 28 juillet 2020.
DEYCO, Société par actions simplifiée - 455, Rue Pierre Pascal Fauvelle - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 498163922
CABINET BREV&SUD - 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Papiers, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, bavettes en papier, bavoirs en papier, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, carnets, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, écussons (cachets en papier), gravures, marques pour livres, tubes en carton, cartons à chapeaux (boîtes), cache-pot en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, filtres à café en papier, essuie-mains en papier, linge de table (en papier), ronds de table (en papier), mouchoirs de poche (en papier), papier d'armoire (parfumé ou non), papier lumineux, papier mâché, papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, feuilles pour l'emballage (en papier), sacs à ordures (en papier), serviettes de toilette (en papier), statuettes en papier mâché, toile à calquer, corbeilles à courrier, globes terrestres, serre-livres, sous-main, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles, sacs à ordures (en matières plastiques) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: carton-cuir, peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage), étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, serviettes (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sac à dos, sacs et filets à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtement (pour le voyage), bâtons d'alpinistes, boîtes et caisses en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, caisses en fibre vulcanisée, lanières de cuir, sangles de cuir, harnachements, mors (harnachements), garnitures d'harnachement non en métaux précieux, selles, attaches de selles, dessous de selles d'équitation, housses de selles, colliers, genouillères, couvertures, licols de chevaux, guides (rênes), colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, martinets, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; bibelots et objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîtes en verre, bougeoirs, non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; chiffons ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes et gants de toilette (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), essuie-verres, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), moleskine (tissu), tissu pour chaussures ; couvertures de lit et de table.
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