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Marques déposées par DEYA Caroline
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O PAYS DE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O PAYS DE
DEYA Caroline

Numéro de dépôt :
96621609
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque O PAYS DE

Déposée le 15 avril 1996 par DEYA Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O PAYS DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est DEYA Caroline, domicilié(e) Concise, 74200 THONON LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque O PAYS DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O PAYS DE est expirée depuis le 15 avril 2006.


DEYA Caroline - Concise, 74200 THONON LES BAINS - France


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Bois façonnés, bois mi-ouvrés, articles en bois façonnés.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, bols, bonbonnes, tire-boutons, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à café non en métaux précieux, carafes, casseroles, produits céramiques pour le ménage, marmites, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, poêles à frire, poêlons, porcelaines, poteries, pots, pots à fleurs, récipients pour boire, ronds de serviettes non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tasses non en métaux précieux, tire-bouchons, verre émaillé, verre peint, écuelles, pots à fleurs. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols (à l'exception des carrelages )

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.