Marque enregistrée - Marque en vigueur

USE project
DEXXON GROUPE HOLDING, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4037747
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2023
USE project de DEXXON GROUPE HOLDING

Présentation de la marque USE project

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) DEXXON GROUPE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USE project » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEXXON GROUPE HOLDING domicilié(e) 79, avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 586 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque USE project a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USE project arrivera à expiration en date du 7 octobre 2023.

DEXXON GROUPE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PROFFICE , PLATINUM MEMORY , G.R.I.P. Groupe de Réflexion sur l'utilisation de l'Informatique en Pédagogie , N NOBLET , JUNGLE , THE ZOO , CLICK & GO , COLOR MIX , MUSIC COLLECTOR , THE BIG SHOW


DEXXON GROUPE HOLDING, Société anonyme - 79, avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 380586834


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663189 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, modems (matériel de connexion d'un équipement informatique) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; supports multimédia (supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels) ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images à main libre ou à commande vocale ; appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, interface, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques, numériques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; programmes informatiques pour la communication sans fil ; bornes de transmission et d'émission de données utilisant une technologie de réseau personnel sans fils ; supports d'enregistrement et de reproduction de données, son et images à codage analogique ou numérique sous forme de feuilles, bandes magnétiques, disquettes, disques, piles de disques ; matériel électronique d'enregistrement et de reproduction du son, des images et/ou des données ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce ; lecteurs de cartes mémoires, cartes vidéo, cartes son, cartes télévision, cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce ; compacts disques ; Cédéroms ; cartouches de jeux vidéo ; lecteurs MP3 ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; DVD ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; logiciels, progiciels, programmes enregistrés, logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion (y compris logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe) ; programmes de jeux sur ordinateurs, appareils de commande pour jeux vidéo, à savoir télécommandes, manettes de jeu (joystick), tapis de sol à commande interactive, volants de commande pour jeux vidéo, casques à écouteurs, claviers et souris (traitement de données), le tout pour l'utilisation avec ordinateurs et consoles pour plateformes de jeux vidéo ; accessoires pour matériel informatique et écrans d'ordinateur, à savoir supports de lecture, socles d'écran, housses, piles, batteries ou accumulateurs munis de chargeurs ; boules de commande pour déplacer le curseur (trackballs) et commandes électroniques sans fil ; touches tactiles (Touch Pad) ; commandes pour claviers d'ordinateurs ; souris ; écrans et claviers d'ordinateurs ; scanneurs ; graveurs ; imprimantes d'ordinateurs ; photocopieurs, télécopieurs ; caméras vidéo prises électriques ; vidéo-projecteurs ; rétro-projecteurs ; visiophones ; lecteurs de microfiches ; tablettes graphiques, stylets graveurs, agendas électroniques, cadres de photos numériques, calculatrices de poche ; accessoires pour appareils d'écoute MP3 portables, à savoir télécommandes sans fils, supports spécialement conçus pour le logement de lecteurs MP3 et émetteurs de fréquences FM ; accessoires pour téléphones portables, à savoir casques, chargeurs ; haut-parleurs ; boitiers de haut-parleurs ; microphones ; casques à écouteurs ; écouteurs ; nécessaires mains libres ; oreillettes d'écoute ; piles électriques ; chargeurs de piles et batteries ; batteries électriques rechargeables ; films (pellicules) impressionnés ; mallettes, sacs, sacoches et housses de protection et de transport pour les appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images, les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les netbooks, les tablettes, les assistants numériques personnels (PDA), les livres électroniques, les lecteurs de musique MP3 ou numériques et les consoles de jeux ; filtres de protection pour écrans d'ordinateur ; écrans de confidentialité d'ordinateurs sous forme de protections anti éblouissantes ; étuis de protection pour appareils électroniques ; tapis de souris ; appareils d'authentification de codification de transmission informatique ; appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse ; appareils de transmissions de données sans fil ; système de réception par satellite ; appareils et instruments informatiques notamment destinés à la sécurité des réseaux et de l'Internet ; appareils de sécurité informatique à savoir boucliers informatiques (firewalls), filtres de contenus, alarmes d'intrusion, programmes informatiques à savoir protections antivirus ; routeurs permettant notamment la partage d'accès Internet ou de fichiers informatiques ; switch (commutateur de données) ; concentrateurs permettant une connexion commune entre les composants d'un réseau informatique en étoile à savoir hubs ; appareils de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs, appareils permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; gaines pour câbles électriques ; raccordements électriques ; fils et câbles électriques et informatiques ; rallonges de fils et de câbles électriques et informatiques ; adaptateurs informatiques ou électriques ; câbles électriques, informatiques, téléphoniques, Ethernet, coaxiaux, à fibres optiques, vidéo et/ou audio appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données ; enrouleurs de câble électriques rétractables ; accessoires électroniques mobiles à savoir stations d'accueil, concentrateurs USB, câbles adaptateurs, connecteurs sans fil, connecteurs et prises sous forme de récepteurs et d'émetteurs utilisés pour raccorder des ordinateurs et des périphériques informatiques sans fils ; mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; cartes téléphoniques, appareils à but de paiement ou prépaiement à lecture informatique, magnétique ou code-barres ; distributeurs de cartes ; manuels interactifs d'utilisation vendus en tant qu'unité avec les marchandises précitées.

Mallettes ; serviettes [maroquinerie] ; porte-documents ; porte-cartes ; étuis pour clés ; bourses ; portemonnaie ; portefeuilles ; malles ; valises ; sacs ; sacs en bandoulière ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sac à dos ; sacs à roulettes ; sacs à main ; fourre-tout ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; cartables ; boites et caisses en cuir ou en carton-cuir.

Jeux, jouets ; machines et appareils de jeu ; machines de jeux vidéo ; jeux vidéo à prépaiement ; appareils de jeux vidéo ; appareils de jeux vidéo grand public équipés d'une fonction de caméra ; commandes et manettes pour consoles de jeux vidéo ; étuis et films de protection pour commandes d'appareils de jeux vidéo ; pièces (parties constitutives) d'appareils de jeux vidéo ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; pièces (parties constitutives) de jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; étuis de transport spécialement conçus pour des jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides.