Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPEL
DEXXON GROUPE HOLDING, Société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3268123
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2014
JAPEL de DEXXON GROUPE HOLDING

Présentation de la marque JAPEL

Déposée le 16 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) DEXXON GROUPE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEXXON GROUPE HOLDING domicilié(e) 79, Avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 586 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque JAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPEL est expirée depuis le 16 janvier 2014.

DEXXON GROUPE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PROFFICE , PLATINUM MEMORY , G.R.I.P. Groupe de Réflexion sur l'utilisation de l'Informatique en Pédagogie , N NOBLET , USE project , JUNGLE , THE ZOO , CLICK & GO , COLOR MIX , MUSIC COLLECTOR


DEXXON GROUPE HOLDING, Société anonyme ayant son siège social - 79, Avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 380586834


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Encres d'imprimerie, encres (toners) pour photocopieurs. Cartouches à encre sèche (toners). Cartouches à encre. Modules d'impression comprenant des cartouches à encre et des têtes d'impression. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; appareils de jeux pour ordinateurs ; appareils et instruments de traitement de données informatiques. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports contenant ou destinés à l'enregistrement de sons et/ou d'images et/ou de vidéos et/ou de données et/ou d'informations ; supports d'enregistrement et/ou de stockage de données numériques ; bandes, cartes, cassettes, disquettes, cartouches et disques magnétiques. Cartouches de jeux d'ordinateurs. Cédéroms. Consoles de jeux utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer. Appareils pour le traitement de l'information. Ordinateurs et ordinateurs de jeux. Périphériques d'ordinateurs. Moniteurs (programmes d'ordinateurs et matériel). Terminaux informatiques. Mémoires pour ordinateurs. Logiciels et progiciels enregistrés. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Disques durs. Disques optiques. Appareils et équipements informatiques, à savoir manettes de jeu, cartes mémoires, lecteurs de cartes mémoires, cartes d'interface pour ordinateurs, cartes mères, cartes vidéo, cartes son, cartes télévision, volants, pédaliers, tablettes graphiques, stylets graveurs, souris et tapis de souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, écrans et claviers d'ordinateurs, écrans de visualisation, interfaces informatiques. Serveurs d'imprimantes. Serveurs de fichiers. Haut-Parleurs. Microphones. Caméras vidéo. Photocopieurs, télécopieurs. Appareils téléphoniques, téléphones mobiles. Appareils de paiement par cartes. Prises électriques. Fils et câbles électriques et informatiques. Rallonges de fils et de câbles électriques et informatiques. Housses de protection pour appareils et équipements informatiques. Video-projecteurs. Rétro-projecteurs. Lecteurs de microfiches. Modems. Organiseurs (agendas électroniques). Piles électriques. Câbles électriques, informatiques, téléphoniques, vidéo et/ou audio. Adaptateurs informatiques ou électriques. Alimentations électriques, vidéo et/ou audio. Publications électroniques (téléchargeables) ; publications multimédias sous forme électronique (téléchargeables). Systèmes de traitement, de mise à jour, d'émission, de réception, de transmission de signaux, de données, de sons, d'images, de vidéos par câble, ondes hertziennes, satellite, fibres optiques, réseaux informatiques notamment mondiaux (notamment Internet) et/ou à accès privé (Intranet). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Cartouches pour imprimantes et machines à écrire. Films pour l'emballage. Appareils à main à étiqueter. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Agrafeuses, agrafes de bureau, perforateurs de bureau, attaches (papeterie). Taille-crayons. Appareils et machines pour la reliure et la destruction de documents (matériels de bureau). Machines à plastifier. Machines à détruire le papier (matériels de bureau). Films (papeterie) adhésifs ou non. Serviettes en papier. Bases de données imprimées sous forme papier. Boîtes de rangement en papier ou en carton pour supports de stockage de données informatiques notamment cédéroms, disquettes, cartouches, disques optiques. Logiciels édités ou imprimés sous forme papier. Manuels d'utilisation pour matériels informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Manuels techniques. Papiers pour listage informatique. Papiers pour ordinateurs. Programmes informatiques sous forme imprimée. Sacs pour la protection et le transport de matériels informatiques et de bureautique. Valises, sacoches, étuis, pochettes, sacs pour matériels informatiques et de télécommunication. Meubles de bureau et de rangement. Boîtes, corbeilles, coffrets et paniers de rangement non métalliques. Distributeurs (non métalliques) fixes de chiffons ou de serviettes. Meubles pour matériels informatiques et de télécommunication. Boîtes de rangement en bois ou en matière plastique pour supports de stockage de données informatiques notamment cédéroms, disquettes, cartouches, disques optiques. Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels informatiques, de télécommunication, de bureautique et de paiement électronique. Elaboration (conception), amélioration et mise à jour de logiciels. Réalisation (conception) de système informatique et télématique ; location d'ordinateurs, de logiciels, de progiciels et d'appareils de télécommunications ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Services d'ingénierie ; services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; consultations et recherches techniques dans le domaine informatique, des télécommunications, et de la télématique. Etudes de projets techniques dans le domaine informatique. Mise en place de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; conception de sites sur Internet. Aide informatique par téléphone. Assistance logicielle. Etudes de recherches scientifiques assistées par ordinateur. Impression notamment par offset, lithographie. Informations dans le domaine des ordinateurs, des logiciels, de l'informatique, des technologies de l'informatique. Ingénierie, conception, réalisation, mise en œuvre, hébergement, maintenance, mise à jour de pages électroniques et/ou de sites et/ou de portails de réseau de télécommunication diffusés sur des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à accès privé (Intranet). Conception de réseaux informatiques. Conception d'arts graphiques. Conception graphique. Conception graphique assistée par ordinateurs. Consultation en matière informatique. Consultation, conseil, ingénierie en matière informatique et en matière de réseaux de télécommunication. Ingénierie et conseil en automatisation et pour le choix de matériels, de logiciels, de progiciels informatiques. Dessin assisté par ordinateur. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Service de concession de licence de logiciels et de progiciels. Services de location de logiciels et de progiciels. Services de location de matériel informatique, à savoir location de modem, location d'ordinateurs, location d'imprimantes, location de photocopieurs et de télécopieurs. Location de périphériques d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels. Programmation, ingénierie dans le domaine informatique. Services de recherche et/ou développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunication. Reconstitution de bases de données. Sécurité informatique. Services de maintenance de logiciels. Estimations, analyses, tests et évaluations de performances de matériel informatique et de produits liés à l'informatique. Conception de systèmes de cryptage, décryptage, contrôle d'accès pour la transmission, la diffusion d'informations notamment par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à accès privé (Intranet).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.