Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASH TROC L'OCCASION DE VOUS REMPLIR LA POCHE
DEWITTE Daniel

Numéro de dépôt :
96651602
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque CASH TROC L'OCCASION DE VOUS REMPLIR LA POCHE

Déposée le 18 novembre 1996 par DEWITTE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASH TROC L'OCCASION DE VOUS REMPLIR LA POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est DEWITTE Daniel, domicilié(e) 27, Avenue Foch, 59700 Marcq en Barul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEWITTE Daniel - France.

La marque CASH TROC L'OCCASION DE VOUS REMPLIR LA POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH TROC L'OCCASION DE VOUS REMPLIR LA POCHE est expirée depuis le 18 novembre 2006.


DEWITTE Daniel - 27, Avenue Foch, 59700 Marcq en Barul - France


DEWITTE Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement du son ou images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie instruments chronométriques. Instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis), appareils de gymnastique et de sport

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].