Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bonhomme de vague
DEWITTE Boris / CLARKE KEN

Numéro de dépôt :
99828239
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque bonhomme de vague

Déposée le 13 décembre 1999 par DEWITTE Boris / CLARKE KEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « bonhomme de vague » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est DEWITTE Boris / CLARKE KEN, domicilié(e) 110 quai de Tounis, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEWITTE Boris - France.

La marque bonhomme de vague a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28


DEWITTE Boris / CLARKE KEN - 110 quai de Tounis, 31000 TOULOUSE - France


DEWITTE Boris - France


Inscription le 28 novembre 2000 - Retrait partiel n°312109 - Publication au BOPI 2000-11-28

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- Vêtements, chaussures, chapellerie - Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux (planche de surf, combinaison de planche à voile et surf) (aileron de planche à voile et de surf) - Produits de l'imprimerie : autocollants (articles de papeterie), papeterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].