Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WALTER SEITZ
DEWAL S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3168192
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
WALTER SEITZ de DEWAL

Présentation de la marque WALTER SEITZ

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) DEWAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WALTER SEITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEWAL domicilié(e) 41, rue de la Vologne, ,88600 LEPANGES SUR VOLOGNE - 88600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque WALTER SEITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WALTER SEITZ est expirée depuis le 7 juin 2012.

DEWAL a également déposé les autres marques suivantes : WALTER SEITZ


DEWAL S.A., société anonyme - 41, rue de la Vologne, ,88600 LEPANGES SUR VOLOGNE - 88600 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.