Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE ZOT'CHE
SARL DEVYNCK

Numéro de dépôt :
4417113
Date de dépôt :
04/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2028
LE ZOT\'CHE de DEVYNCK

Présentation de la marque LE ZOT'CHE

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVYNCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ZOT'CHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVYNCK domicilié(e) 84 AVENUE DES BAINS - 59140 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEVYNCK, Monsieur DAVID DEVYNCK domicilié(e) 84 AVENUE DES BAINS - 59140 - DUNKERQUE - France.

La marque LE ZOT'CHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ZOT'CHE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

DEVYNCK a également déposé les autres marques suivantes : LE TROU D'BALLE A CHANTAL , LA TOTOTE A MA TANTE CHARLOTTE , LA CROTTE DE MALO , LA COUILLONNADE , LE ZIZI DE MA TANTE , LES COMTESSES DE MALO


SARL DEVYNCK - 84 AVENUE DES BAINS - 59140 - DUNKERQUE - France


SARL DEVYNCK, Monsieur DAVID DEVYNCK - 84 AVENUE DES BAINS - 59140 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.