Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Institut MEMORIA
DEVY Richard, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation
GOURDON François, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation
FIOLLEAU Patrick, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation

Numéro de dépôt :
3666367
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Institut MEMORIA de DEVY Richard

Présentation de la marque Institut MEMORIA

Déposée le 23 juillet 2009 par DEVY Richard, GOURDON François, FIOLLEAU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut MEMORIA »

Les déposants sont DEVY Richard, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation domicilié(e) 45 bis rue Beaurepaire - 49400 - SAUMUR - France, GOURDON François, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation domicilié(e) 7 Avenue Général de Gaulle - 37140 - BOURGUEIL - France, FIOLLEAU Patrick, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation domicilié(e) 45 bis rue Beaurepaire - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVY Richard domicilié(e) 45 bis rue Beaurepaire - 49400 - SAUMUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44


DEVY Richard, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation - 45 bis rue Beaurepaire - 49400 - SAUMUR - France

GOURDON François, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation - 7 Avenue Général de Gaulle - 37140 - BOURGUEIL - France

FIOLLEAU Patrick, Agissant pour le compte de la société S.A.S. Mémoria en cours de formation - 45 bis rue Beaurepaire - 49400 - SAUMUR - France


DEVY Richard - 45 bis rue Beaurepaire - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521603 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ; Prise en charge personnalisée d'un patient atteint d'une démence de type Alzheimer ou apparentée. Evaluation médico-psycho-sociale de l'aidant. Centre multidisciplinaire de dépistage précoce. Centre de coordination médico-sociale. Centre de recherche clinique. Création d'une unité de vie avec des principes architecturaux adaptés aux patients déficients cognitifs. Unité de lieu comprenant le dépistage précoce, les ateliers mémoires, l'accueil de jour, l'accueil temporaire, l'accueil d'urgence et l'unité de vie pour tous les stades de la maladie.