Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Institut MEMORIA
Numéro de dépôt :
3666367
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Institut MEMORIA
Déposée le 23 juillet 2009 par DEVY Richard, GOURDON François, FIOLLEAU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut MEMORIA »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521603 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13