Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Devriendt Andy
M. Soubranne Lilian

Numéro de dépôt :
3901641
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Marque figurative de Devriendt Andy

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 2012 par monsieur Devriendt Andy et monsieur Soubranne Lilian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Devriendt Andy domicilié(e) 2 avenue des Alpines - 13370 - MALLEMORT - France et monsieur Soubranne Lilian domicilié(e) 35 bis rue Auguste Buisson - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Devriendt Andy domicilié(e) 115 rue Ginette CAU - 13540 - PUYRICARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901641.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2022.

Devriendt Andy a également déposé les autres marques suivantes : un coin de paradis


M. Devriendt Andy - 2 avenue des Alpines - 13370 - MALLEMORT - France

M. Soubranne Lilian - 35 bis rue Auguste Buisson - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


M. Devriendt Andy - 115 rue Ginette CAU - 13540 - PUYRICARD - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671147 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; agence de publicité, études de marché, sondages d'opinion, promotion des ventes, agence de communication (publicité) ; agence de conseil en communication (publicité).

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de son et d'image animées ou non, d'information via Internet. Agence de presse ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Divertissements télévisés, production d'enregistrements sonores et ou vidéos.