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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVRED
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TERRES NOUVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES NOUVELLES
DEVRED S.A.

Numéro de dépôt :
97697435
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque TERRES NOUVELLES

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DEVRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVRED domicilié(e) 1, rue de Mulhouse, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 948 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVRED S.A. - France.

La marque TERRES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES NOUVELLES est expirée depuis le 30 septembre 2007.

DEVRED a également déposé les autres marques suivantes : DEVRED LE JOCKER DES PRIX , LITTLE MAN , LES VERY SMART DAYS , CLICK & RESERVE , COLLECTION Si Frenchy EN ÉDITION LIMITÉE , DEVRED DENIM EDITION , PAR DEUX C'EST 20% DE MIEUX , LES AFFAIRES DE L'ETE , DEVRED , LUCKY DAD


DEVRED S.A. - 1, rue de Mulhouse, 75002 PARIS - France - SIREN 342948965


DEVRED S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Vêtements, chaussures, chapellerie